Processus de calcul de la paie dans l’ordre

Étapes du calcul de la paie

1. Présentation

Ce document décrit le processus de calcul de la paie dans le système ERP.

Le calcul de la paie est réalisé à l’aide d’un ensemble de procédures stockées SQL Server présentes dans la base de données.

Toutes les procédures sont préfixées par PS_CalculPaie et sont exécutées selon les règles de gestion définies afin de calculer les différents éléments de paie.

La procédure principale PS_CalculPaie orchestre l’ensemble du processus et appelle les différentes procédures nécessaires à chaque étape du calcul.


2. Procédures principales du calcul de la paie

Procédure stockée Description
PS_CalculPaie_00_CreationPaieByPersonne Création de la paie par personne.
PS_CalculPaie_00_SuppressionPaieByPersonne Suppression de la paie par personne.
PS_CalculPaie Procédure principale qui orchestre le processus de calcul et exécute les différentes étapes en appelant les procédures nécessaires.

3. Étapes du calcul de la paie

Le tableau suivant présente les procédures stockées intervenant dans le calcul de la paie, ainsi que leurs ordres d’exécution et les conditions applicables lorsqu’elles sont précisées.

N° Procédure stockée Ordre d’exécution Condition / Remarque
1 PS_CalculPaie_01_AvantCalculSalaireDeBase — Étape préalable au calcul du salaire de base.
2 PS_CalculPaie_01_CalculSalaireDeBase 10 Calcul du salaire de base.
3 PS_CalculPaie_02_ElementsFixes 15 / 119 Ordre 119 si @ParamInX = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT).
4 PS_CalculPaie_03_CalculRubriqueFonction 15 / 119 Ordre 119 si @cursSens = 'x' AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT).
5 PS_CalculPaie_03_CalculRubriqueFonctionDetail — Détail du calcul des rubriques de fonction.
6 PS_CalculPaie_04_CalculRubriqueGrade 15 / 119 Ordre 119 si @cursSens = 'x' AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT).
7 PS_CalculPaie_04_CalculRubriqueGradeDetail — Détail du calcul des rubriques de grade.
8 PS_CalculPaie_05_CalculRubriquesModele 15 / 119 Ordre 119 si @cursSens = 'x' AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT).
9 PS_CalculPaie_051_CalculIndemnite 15 Calcul des indemnités.
10 PS_CalculPaie_06_CalculElementsVariables 15 / 20 / 370 / 380 Les ordres dépendent du sens de l’élément variable et des paramètres de calcul. Voir le détail ci-dessous.
11 PS_CalculPaie_07_SupressionElementsExclu — Suppression des éléments exclus.
12 PS_CalculPaie_08_AppliquerNotes — Application des notes.
13 PS_CalculPaie_09_CalculCongeMethodeZero_et_Un 30 Calcul des congés selon les méthodes 0 et 1.
14 PS_CalculPaie_091_CalculCongeMethode2 140 Calcul des congés selon la méthode 2.
15 PS_CalculPaie_10_CalculJourFerie 40 Calcul des jours fériés.
16 PS_CalculPaie_11_CalculDimanche 45 Calcul des dimanches.
17 PS_CalculPaie_12_CalculHeureSupplementaires 30 Calcul des heures supplémentaires.
18 PS_CalculPaie_13_CalculReposCompensateur 30 Calcul du repos compensateur.
19 PS_CalculPaie_14_CalculNewDetailRappel — Calcul des nouveaux détails de rappel.
20 PS_CalculPaie_15_RecalculRubriqueIncorporee 150 Recalcul des rubriques incorporées.
21 PS_CalculPaie_16_CalculSalaireBrut 200 Calcul du salaire brut.
22 PS_CalculPaie_17_CalculRegimeComplimentaire 220 Calcul du régime complémentaire.
23 PS_CalculPaie_18_CalculCouverturesEtTaxes 210 Calcul des couvertures et des taxes.
24 PS_CalculPaie_19_CalculImposable 300 Calcul du montant imposable.
25 PS_CalculPaie_20_CalculImposableAnnuelBrut — Calcul de l’imposable annuel brut.
26 PS_CalculPaie_21_CalculImposableAnnuel — Calcul de l’imposable annuel.
27 PS_CalculPaie_22_CalculImpotAnnuel — Calcul de l’impôt annuel.
28 PS_CalculPaie_23_CalculImpotDuMois 320 Calcul de l’impôt du mois.
29 PS_CalculPaie_24_CalculImpotTauxRubrique 321 Calcul de l’impôt selon le taux de la rubrique.
30 PS_CalculPaie_25_CalculTaxesSpecialesPaieAnnee 330 Calcul des taxes spéciales de l’année de paie.
31 PS_CalculPaie_26_CalculRedevanceAnnuel — Calcul de la redevance annuelle.
32 PS_CalculPaie_27_CalculRedevanceMensuel 330 Calcul de la redevance mensuelle.
33 PS_CalculPaie_28_CalculNetAPayerAvantDeduction 350 Calcul du net à payer avant déduction.
34 PS_CalculPaie_29_CalculCouverturesEtTaxesNetAvantDeduction 210 Calcul des couvertures et taxes sur le net avant déduction.
35 PS_CalculPaie_30_CalculAvances — Même logique que PS_CalculPaie_06_CalculElementsVariables.
36 PS_CalculPaie_31_CalculPrets 360 Calcul des prêts.
37 PS_CalculPaie_311_CalculAvanceSurSalaire 361 Calcul de l’avance sur salaire.
38 PS_CalculPaie_32_CalculOppositions Selon la table L’ordre est défini dans la table PersonneOpposition.
39 PS_CalculPaie_33_CalculAvantagesEnNature — Calcul des avantages en nature.
40 PS_CalculPaie_34_CalculNetAPayerAvantArrondi 400 Calcul du net à payer avant arrondi.
41 PS_CalculPaie_35_CalculArrondiDuMoisPrecedent 420 Calcul de l’arrondi du mois précédent.
42 PS_CalculPaie_36_CalculAllocationFamilialeEtSalaireUnique 120 Calcul de l’allocation familiale et du salaire unique.
43 PS_CalculPaie_37_CalculNetAPayer 500 Calcul final du net à payer.

4. Détail des conditions d’exécution

4.1. Procédure PS_CalculPaie_06_CalculElementsVariables

L’ordre d’exécution dépend du sens de l’élément variable et des paramètres transmis à la procédure.

Ordre Condition
15 @cursEV_Sens_EV = '+' AND @ParamInPlus = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal = CAST(1 AS BIT)
370 @cursEV_Sens_EV = '-' AND @ParamInMoins = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal = CAST(1 AS BIT)
20 @cursEV_Sens_EV = 'x' AND @ParamInX = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal = CAST(1 AS BIT)
380 @cursEV_Sens_EV = 'x' AND @ParamInX = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal != CAST(1 AS BIT)

4.2. Procédures avec un ordre conditionnel

Les procédures suivantes peuvent être exécutées à l’ordre 15 ou à l’ordre 119, selon les conditions indiquées :


5. Remarque sur les ordres d’exécution

Les numéros présentés dans la liste identifient les procédures dans ce document. Ils ne représentent pas nécessairement leur ordre réel d’exécution.

La colonne Ordre d’exécution reprend les valeurs d’ordre communiquées pour chaque procédure. Certaines procédures peuvent avoir plusieurs ordres selon les paramètres et les conditions applicables. Les procédures pour lesquelles aucun ordre n’a été précisé sont indiquées par un tiret (—).


Revision #8
Created 2026-10-15 14:39:18 UTC by Sana Romdhani
Updated 2026-10-15 15:11:09 UTC by Sana Romdhani