Guide utilisation : TSI-PAIE : Congés Introduction Ce guide décrit comment gérer les congés dans l'ERP Web TSI, depuis le paramétrage jusqu'au suivi des soldes et à l'impact sur la paie. Il couvre deux familles de congés : • Le congé repos (congé annuel) : il consomme un solde de jours acquis par l'employé. • Le congé maladie (ordinaire ou longue durée) : il ne consomme pas le solde de congé repos et suit ses propres règles de rémunération. Dans l'ERP, une demande de congé et un titre de congé sont le même enregistrement : la demande saisie par l'employé devient un titre de congé au fil des validations. C'est la nature du type de congé qui distingue un congé repos d'un congé maladie. Prérequis • Disposer des droits d'accès adaptés à votre rôle (voir tableau ci-dessous). • Les jours fériés de l'année sont saisis (GRH › Congé › Jours Fériers). • Chaque employé a une fiche Personne avec son supérieur hiérarchique renseigné : c’est lui qui recevra les demandes à valider. • Les paramètres de paie liés aux congés (année de début de calcul, mode de calcul du droit) ont été définis par l'administrateur. Rôle Droit d'accès nécessaire Ce que le rôle fait Employé Mes demandes de congé Saisit et suit ses propres demandes Supérieur hiérarchique Validation demande de congé Valide ou refuse les demandes de ses collaborateurs RH / Paie Types Congés, Titres de Congés Paramètre, accorde ou refuse, saisit les congés maladie, suit les soldes Écrans concernés Menu Écran Utilisé par PAIE › Congé Types Congés RH / Paie PAIE › Congé Initialisation Solde de congé /année RH / Paie Portail Personnel › Congé Demande de congé Employé Portail Personnel › Congé Validation demande de congé Supérieur hiérarchique PAIE › Congé (ou GRH › Congé) Titre de congé RH / Paie PAIE › Congé Tableau de Bord Congé / Repos RH / Paie PAIE › Congé États et récapitulatifs (voir section dédiée) RH / Paie Le circuit d'un congé Chaque congé porte un statut (colonne « Statut » dans les listes et liste « Statut » en haut des formulaires) : Statut Signification Qui le pose Non Traité (N) Demande saisie, en attente Employé (automatique à la création) Validé par Supérieur Hiérarchique (VSH) Le responsable est d'accord Supérieur hiérarchique Refusé par Supérieur Hiérarchique (RSH) Le responsable refuse Supérieur hiérarchique Accordé (A) Congé définitivement accordé RH / Paie Refusé (R) Congé définitivement refusé RH / Paie En résumé Employé → Non Traité → Supérieur hiérarchique → VSH (ou RSH) → RH / Paie → Accordé (ou Refusé). Le solde de congé repos n'est décompté qu'au statut Accordé . Étape 1 — Paramétrer les types de congé Menu : PAIE › Congé › Types Congés Créer au minimum un type de congé repos et un ou deux types de congé maladie. Cliquer sur le bouton d'ajout de la liste, remplir l'onglet Généralités puis cliquer sur Enregistrer . Le champ Nature Congé est le plus important : il détermine le comportement du congé dans tout l'ERP. Nature Congé Utilisation Congé Repos (R) Congé annuel. Seule nature qui consomme le solde et qui apparaît dans l'initialisation des soldes et le tableau de bord. Congé de Maladie Ordinaire (O) Arrêt maladie courant. Congé de Maladie Longue Durée (L) Arrêt maladie de longue durée (notification de fin de congé possible). Autres : Maternité (A), Divers (D), Exceptionnel (E), Sans Solde (S) Hors périmètre de ce guide. Champs principaux Champ Rôle Repos Maladie Code 2 caractères maximum, unique ex. CR ex. MO / ML Libellé Fr / Libellé Ar Au moins l'un des deux est obligatoire ✔ ✔ Droit par année Nombre maximum de jours par année civile (0 = pas de limite) Selon règlement Non contrôlé Plafond Par Titre Nombre maximum de jours pour un seul congé À renseigner À renseigner Max NB fois Par Année / Dans la carrière Nombre de congés autorisés (0 = pas de limite) Optionnel Non contrôlé Sans Dimanche / Sans Samedi / Sans Jour Férié Si coché, ces jours ne sont pas décomptés Selon règlement Généralement non coché (jours calendaires) Contrôle solde Congé Bloque l'accord si le solde est insuffisant Cocher Sans effet Taux / Taux Remuneration Pourcentage payé par la paie 100 Selon règlement Activer les notifications + Notification avant expiration (jours) Prévient le supérieur hiérarchique avant la fin du congé — Utile en Longue Durée (L) L'onglet Salaire permet de définir une rémunération par tranches (Tranche 1 / Tranche 2 en jours, avec Taux Remuneration 1 / 2), généralement utilisée pour la maladie. Étape 2 — Initialiser les soldes de congé repos Menu : PAIE › Congé › Initialisation Solde de congé /année Cette étape se fait en début d'année (ou à la mise en service) et ne concerne que le congé repos . 1. Dans les filtres, choisir le Type (seuls les types de nature Repos sont proposés) et l' Année . 2. Cliquer sur le bouton Initialisation et confirmer. 3. Le solde de chaque employé est initialisé avec le droit annuel défini dans son statut. 4. Pour corriger un employé, ouvrir sa ligne en modification et ajuster Solde Initial Injecté , Solde Initial Report ou Solde Initial Manuel , puis Enregistrer . Formules de calcul du solde Solde Initial = S.I Report + S.I Injecté + S.I Manuel Droits Acquis = D. Acquis Mensuel + Bonus Solde Final = Solde Initial + Droits Acquis − Repos Pris − Repos Payé Attention Le bouton Initialisation n'est utilisable que si les paramètres de paie sont en mode Droit Annuel . Sinon le message « Vous n'avez pas le droit d'utiliser l'injection directe » s'affiche. Le Type et l'Année doivent être renseignés tous les deux. Étape 3 — L'employé saisit sa demande de congé repos Menu : Portail Personnel › Congé › Demande de congé 1. Cliquer sur le bouton d'ajout. Le champ Personne est rempli automatiquement avec l'utilisateur connecté et le statut est Non Traité . 2. Choisir le Type de congé repos : le N° Congé se remplit automatiquement. 3. Saisir la Date de la demande , la Date Début et la Date Fin . 4. Cocher Matin (compris) et/ou Après-midi (compris) pour gérer les demi-journées. 5. Le champ Nbre de Jours est calculé automatiquement, avec le résumé « Période de congé : du … au … ». 6. Compléter si besoin : Adresse, Motif, Observation, Téléphone pendant le Congé, Remplacement. 7. Cliquer sur Enregistrer . Règles impératives Un employé ne peut saisir une demande que pour lui-même . La date de fin doit être postérieure ou égale à la date de début. Pour un congé d'une seule journée, au moins une demi-journée (Matin ou Après-midi) doit être cochée. La période ne doit pas chevaucher un autre congé déjà saisi (les congés refusés sont ignorés). La demande n'est modifiable ou supprimable que tant qu'elle est Non Traité . L'employé suit ensuite l'avancement dans la liste (colonne Statut ) et peut consulter les onglets Validation , Titre et Détail Solde Conge de sa demande. Étape 4 — Le supérieur hiérarchique valide la demande Menu : Portail Personnel › Congé › Validation demande de congé La liste affiche uniquement les demandes des collaborateurs dont l’utilisateur est le supérieur hiérarchique. 1. Ouvrir la demande en modification. 2. Dans l’onglet Validation (« Accord du supérieur hiérarchique »), ajuster si nécessaire les dates accordées, les demi-journées et le Remplacement , puis saisir la Date Decision . 3. Dans la liste Statut en haut du formulaire, choisir Validé par Supérieur Hiérarchique (VSH) ou le statut de refus. 4. Cliquer sur Enregistrer et confirmer. À savoir Un responsable ne peut pas valider sa propre demande. Après sa décision, la demande est verrouillée pour lui. Étape 5 — Le service RH / Paie accorde le congé Menu : PAIE › Congé › Titre de congé (ou GRH › Congé › Titres de Congés) 1. Filtrer la liste (Personne, Type, dates, Statut = VSH) et ouvrir le congé. 2. Vérifier l'onglet Validation et l'onglet Détail du solde de congé . 3. Dans la liste Statut , choisir Accordé (A) (ou Refusé (R) ). 4. Dans l'onglet Titre , cocher Titre — uniquement pour un congé effectivement pris — et saisir la Date Décision (Date Titre) . 5. Au retour de l'employé, renseigner Date de retour de congé et, le cas échéant, Dépassement (en jours). 6. Cliquer sur Enregistrer . À l'accord d'un congé repos, le solde est recalculé automatiquement : les jours sont imputés sur l'année la plus ancienne d'abord , puis sur les années suivantes. Le détail est visible dans l'onglet Détail du solde de congé . Règles impératives Si « Contrôle solde Congé » est coché sur le type, l'accord est bloqué quand le solde est insuffisant : « Attention ! Vous avez dépassé votre solde de congé. » Le nombre de jours ne doit pas dépasser le Plafond Par Titre du type. Les limites Droit par année et Max NB fois du type sont contrôlées à la création du titre. Seuls les congés dont la case Titre est cochée sont repris dans le calcul de la paie. Étape 6 — Suivre et recalculer le solde de congé repos Menu : PAIE › Congé › Tableau de Bord Congé / Repos 1. Choisir éventuellement une Affectation , puis une Personne . 2. Le tableau Personne Année affiche, par année : soldes initiaux, droits acquis, bonus, repos pris, repos payé et Solde Final . 3. Cliquer sur une année pour voir les droits cumulés, les titres de congé et les mois de paie correspondants ; cliquer sur un titre pour voir son imputation par année. 4. En cas d'écart, cliquer sur Recalculer congé : pour la personne sélectionnée, ou pour toutes les personnes si aucune n'est sélectionnée. Étape 7 — Saisir un congé maladie Menu : PAIE › Congé › Titre de congé Le congé maladie est généralement saisi directement par le service RH / Paie à réception de l'arrêt de travail. L'employé peut aussi le déclarer par le Portail Personnel ; le circuit de validation est alors le même que pour le congé repos. 1. Cliquer sur le bouton d'ajout et choisir la Personne . 2. Choisir un Type de nature Congé de Maladie Ordinaire (O) ou Congé de Maladie Longue Durée (L) . 3. Saisir la Date de la demande , la Date Début et la Date Fin de l'arrêt (les dates accordées sont reprises automatiquement). 4. Choisir le statut Accordé (A) , cocher Titre et saisir la Date Décision (Date Titre) . 5. Cliquer sur Enregistrer . Au retour de l'employé, compléter Date de retour de congé . Ce qui change par rapport au congé repos Point Congé repos (R) Congé maladie (O / L) Consommation du solde Oui, à l'accord Non Contrôle du solde Oui (si « Contrôle solde Congé » coché) Non Droit par année / Max NB fois Contrôlés Non contrôlés Plafond Par Titre Contrôlé Contrôlé Chevauchement de dates Interdit Interdit Rémunération Taux du type de congé Taux du type / tranches de l'onglet Salaire Notification de fin — Longue durée : le supérieur est prévenu X jours avant la fin Récapitulatif dédié Récapitulatif des Congés de Repos Récapitulatif des Congés de Maladie À savoir L'ERP Web ne contrôle pas la présence d'un certificat médical. Conserver le justificatif selon la procédure RH habituelle. Comment est calculé le nombre de jours Le nombre de jours est toujours recalculé par le serveur, à partir du type de congé : • On part du nombre de jours calendaires entre la date de début et la date de fin (incluses). • On retire les samedis, dimanches et/ou jours fériés si le type a les cases Sans Samedi , Sans Dimanche , Sans Jour Férié cochées. • On retire 0,5 jour si Matin (compris) n'est pas coché, et 0,5 jour si Après-midi (compris) n'est pas coché. Exemple Exemple : congé repos du lundi 6 au vendredi 10 juillet, type « Sans Samedi » et « Sans Dimanche », matin et après-midi cochés → 5 jours. Si l'après-midi du dernier jour n'est pas compris → 4,5 jours. États et consultations Écran (menu PAIE › Congé) Ce qu'il montre Etat des congés pris Liste des congés par personne, type et période, avec jours demandés / accordés Situation Congés de Repos Droit, congé pris, droits acquis, bonus et solde par personne et par année Planning des congés de repos Qui est absent et quand Congés de repos par année de droit Imputation de chaque titre sur les années de droit Congés de repos par année et par titres Droits acquis, bonus et reste par année Consultation des congés Droit mensuel/annuel, taux journalier, pris, solde Valorisation des Congés Valeur monétaire du solde restant (CP valorisé) Récapitulatif des Congés de Repos Nombre de congés, de personnes et de jours par affectation Récapitulatif des Congés de Maladie Même récapitulatif pour la maladie Ordinaire ou Longue Durée PAIE › Calcul de Paie › Congé et repos entre deux dates Impact mensuel sur la paie : congé repos, congé payé, maladie, absences Vérification Une fois un congé accordé, contrôler que : • Le statut affiché dans la liste est bien Accordé (A) et la case Titre est cochée. • Pour un congé repos : le Solde Final a diminué du nombre de jours dans le Tableau de Bord Congé / Repos. • Pour un congé maladie : le congé apparaît dans le Récapitulatif des Congés de Maladie. • Après calcul de la paie : les jours apparaissent dans « Congé et repos entre deux dates » pour le mois concerné. En cas de problème Message / Symptôme Cause probable Action « Attention ! Vous avez dépassé votre solde de congé. » Solde de congé repos insuffisant Vérifier le solde dans le Tableau de bord ; lancer « Recalculer congé » ; corriger l'initialisation si besoin « Vous n'avez pas de solde, il faut injecter le solde tout d'abord » Solde de l'année non initialisé Réaliser l'étape 2 pour l'année concernée « La période demandée chevauche une autre période de congé déjà saisie pour cette personne. » Un autre congé existe sur ces dates Consulter l'Etat des congés pris et corriger les dates « Le nombre de jours demandés dépasse le plafond autorisé. » Plafond Par Titre dépassé ou non renseigné Réduire la période ou vérifier le Plafond du type « Vous avez dépassé le nombre de jours autorisé par année. » Droit par année du type atteint Vérifier les congés déjà pris de ce type « Au moins une demi-journée … doit être sélectionnée pour une seule journée » Congé d'un jour sans demi-journée cochée Cocher Matin et/ou Après-midi « Vous ne pouvez pas valider votre propre demande de congé. » Le valideur est le demandeur Faire valider par le supérieur hiérarchique ou les RH Aucune demande dans « Validation demande de congé » Supérieur hiérarchique non renseigné sur la fiche Personne Compléter la fiche Personne du collaborateur « Cette demande de congé a déjà été traitée. » La demande n'est plus Non Traité Demander une correction au service RH