TSI-PAIE : Editions de la paie

Journal de la paie

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Journal de la paie 

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Figure 1 : Journal de la paie

L’écran Journal de la paie permet de consulter le détail du calcul de la paie, rubrique par rubrique, pour chaque salarié.

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Figure 2 : Journal de la paie

Zone de filtres

Les zones de filtres sont renseignées automatiquement à partir de la paie encours

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Matricule

Identifiant unique du salarié

Nom

Nom du salarié

Prénom

Prénom du salarié

Affectation

Affectation du salarié lors du calcul de la paie

Code Rubrique

Code de la rubrique de paie

Rubrique

Libellé de la rubrique (Salaire de base, Indemnité, CNSS, etc.)

Mois

Mois de la paie calculée

Année

Année de la paie calculée

Nature de paie

Type de paie (Salaire Mensuel, Prime, etc.)

Montant

Montant total de la rubrique

Montant Plus

Montant positif ajouté au salaire

Montant Moins

Montant négatif (retenue, cotisation, etc.)

Aperçu de journal de paie

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Figure 3 : Aperçu de journal de paie

Journal de la paie regroupé par code journal

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Journal de la paie regroupé par code Journal 

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Figure 4 : Journal de la paie regroupé par code journal

Cet écran permet de consulter le journal de paie en regroupant les rubriques par code journal

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Figure 5 : Journal de la paie regroupé par code journal

Zone de filtres

Les zones de filtres sont renseignées automatiquement à partir de la paie en cours.

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Matricule

Identifiant unique du salarié

Nom

Nom du salarié

Prénom

Prénom du salarié

Code Rubrique

Code de la rubrique de paie

Libellé Rubrique

Intitulé de la rubrique de paie

Mois

Mois de la paie

Année

Année de la paie

Nature de paie

Type de paie (ex : Salaire Mensuel)

Montant

Montant calculé de la rubrique

Montant Plus

Montant positif de la rubrique

Montant Moins

Montant négatif (retenues, cotisations, impôts)

Code sur Journal Paie

Code journal associé à la rubrique

Aperçu de journal de paie regroupé par code journal et par affectation

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Figure 6 : Aperçu de journal de paie regroupé par code journal et par affectation

Journal de la paie

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Journal de la paie détaillé par personne

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Figure 7 : Journal de la paie

Cet écran permet de consulter le détail du calcul de la paie pour chaque salarié, rubrique par rubrique, sur une période donnée.

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Figure 8 : Journal de la paie – vue 4

Zone de filtres

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Année

Année de la paie concernée

Mois

Mois de la paie

Affectation

Affectation du salarié

Matricule

Identifiant unique du salarié

Nom

Nom du salarié

Prénom

Prénom du salarié

Rubrique

Libellé de la rubrique de paie

Montant

Montant calculé pour la rubrique (positif ou négatif)

Aperçu de journal de paie détaillée par personne

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Figure 9 : Aperçu de journal de paie détaillée par personne

Journal Détaillé

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Journal détaillé 

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Figure 10 : Journal Détaillé

Cet écran permet de consulter le détail complet de la paie pour chaque salarié, rubrique par rubrique, incluant les gains, les retenues et le net à payer, ainsi que les informations liées à l’emploi et au mode de paiement.

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Figure 11 : Journal Détaillé

Zone de filtres

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Personne

Nom et prénom du salarié

État civil

Situation matrimoniale (M, C…)

Nbre Enfants

Nombre d’enfants à charge

Catégorie

Catégorie professionnelle du salarié

Échelle

Échelle de rémunération

Échelon

Échelon de rémunération

Affectation

Service ou département du salarié

Emploi

Poste occupé par le salarié

Salaire de Base

Montant du salaire de base avant calcul des rubriques supplémentaires

Rubrique

Libellé de la rubrique de paie

Nombre

Quantité associée à la rubrique (exemple : jours, tickets…)

Gains

Montant positif correspondant aux gains

Retenues

Montant négatif correspondant aux retenues

Net à Payer

Montant net à payer après retenues

Mode de Paiement

Mode utilisé pour verser la paie (Virement, Chèque…)

Banque

Banque du salarié

Agence

Agence bancaire associée

Numéro Compte

Numéro de compte bancaire du salarié

Journal Détaillé par mois

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Journal détaillé par mois

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Figure 12 : Journal Détaillé par mois

Cet écran permet de consulter le détail des paies agrégées par mois et par rubrique, pour l’ensemble des salariés.

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Figure 13 : Journal Détaillé par mois

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Année

Année de la paie (exemple : 2025)

Numéro Mois

Numéro du mois (1 = Janvier, 2 = Février, etc.)

Libellé Mois

Nom du mois (exemple : Janvier)

Nature Paie

Type de paie (exemple : Salaire Mensuel)

Code Rubrique

Code identifiant la rubrique de paie

Rubrique

Libellé de la rubrique de paie

Montant Plus

Montant des

gains

associés à la rubrique

Montant Moins

Montant des

retenues

associées à la rubrique

SensR

Sens de la rubrique : "+" pour gain, "-" pour retenue

Montant Rubrique

Montant net de la rubrique (Montant Plus – Montant Moins)

Journal Détaillé par Affectation

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Journal détaillé par Affectation

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Figure 14 : Journal Détaillé par Affectation

Cet écran permet de consulter le détail des paies regroupées par affectation, pour chaque rubrique de paie et chaque mois.

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Figure 15 : Journal Détaillé par Affectation – vue 2

Zone de filtres

Les filtres disponibles sont 

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Année

Année de la paie

Mois

Mois de la paie

Affectation

Service ou département du salarié

Nature Paie

Type de paie (exemple : Salaire Mensuel)

Rubrique

Libellé de la rubrique de paie

Montant Rubrique

Montant calculé pour la rubrique (positif ou négatif)

Aperçu de journal de paie détaillée par Affectation

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Figure 16 : Aperçu de journal de paie détaillée par Affectation

Journal Détaillé par section analytique

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Journal détaillé par section analytique

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Figure 17 : Journal Détaillé par section analytique

Cet écran permet de consulter le détail des paies regroupées par section analytique, pour chaque rubrique de paie et chaque période.
Il est principalement utilisé pour l’analyse des coûts par centre de responsabilité, le suivi analytique et la consolidation des charges de paie par section.

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Figure 18 : Journal Détaillé par section analytique – vue 2

Zone de filtres

Les filtres disponibles sont :

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Code Rubrique

Code identifiant la rubrique de paie

Libellé Rubrique

Nom de la rubrique de paie

Libellé Année

Année de la paie

Libellé Mois

Mois de la paie

Libellé Nature Paie

Type de paie (exemple : Salaire Mensuel)

Montant Moins

Montant des

retenues

pour la rubrique

Montant Plus

Montant des

gains

pour la rubrique

Libellé Section Analytique

Nom de la section analytique associée à la rubrique

Consultation de la fiche de paie

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Consultation de la fiche de paie 

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Figure 19 : Consultation de la fiche de paie

Cet écran permet de consulter le détail de la fiche de paie pour un salarié donné, rubrique par rubrique, sur une période donnée.
Il est principalement utilisé pour vérifier les gains, les retenues et le net à payer, ainsi que pour analyser la paie d’un salarié de manière individuelle.

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Figure 20 : Consultation de la fiche de paie – vue 2

Zone de filtres

Les filtres disponibles sont :

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Nature Paie

Type de paie (exemple : Salaire Mensuel)

Année

Année de la paie

Mois

Mois de la paie

Matricule

Identifiant unique du salarié

Nom

Nom du salarié

Prénom

Prénom du salarié

État Civil

Situation matrimoniale du salarié

Nbr Enfants

Nombre d’enfants à charge

Affectation

Service ou département du salarié

Emploi

Poste occupé par le salarié

Rubrique

Libellé de la rubrique de paie

Nombre

Quantité associée à la rubrique (exemple : jours, tickets…)

Gains

Montant des gains pour la rubrique

Retenues

Montant des retenues pour la rubrique

Bordereaux de Règlement

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Bordereaux de règlement 

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Figure 21 : Bordereaux de Règlement

Cet écran permet de consulter les bordereaux de règlement de la paie, c’est-à-dire la liste des montants nets à payer aux salariés pour une période donnée.
Il est principalement utilisé pour le contrôle des paiements, la préparation des règlements (virements, chèques, espèces) et la vérification des montants à verser par salarié

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Figure 22 : Bordereaux de Règlement – vue 2

Zone de filtres

Les filtres permettent de sélectionner les critères de consultation des bordereaux de règlement :

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Matricule

Identifiant unique du salarié

Nom

Nom du salarié

Prénom

Prénom du salarié

MontantPlus

Montant net à payer au salarié pour la période sélectionnée

Aperçu "Bordereaux de règlement chèque"

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Figure 23 : Aperçu "Bordereaux de règlement chèque"

Ventilation de la paie

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Ventilation de la paie 

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Figure 24 : Ventilation de la paie

Cet écran permet de consulter la ventilation globale des montants de paie par rubrique, pour une période et une affectation données.

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Figure 25 : Ventilation de la paie – vue 2

Zone de filtres

Les filtres permettent de sélectionner les critères de consultation de la ventilation de la paie :

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Rubrique

Libellé de la rubrique de paie

Montant Moins

Total des montants de retenues pour la rubrique

Montant Plus

Total des montants de gains pour la rubrique

Affectation

Service ou département auquel les montants sont rattachés

Aperçu Récapitulation de paie

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Figure 26 : Aperçu Récapitulation de paie

Ordonnancement

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Ordonnancement

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Figure 27 : Ordonnancement

Cet écran permet de visualiser, contrôler et préparer l’ordonnancement de la paie, en affichant le détail des éléments de rémunération et de retenue par salarié, pour une période et une affectation données.
Il constitue une étape essentielle avant la validation finale et le paiement de la paie.

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Figure 28 : Ordonnancement – vue 2

Zone de filtres

La zone de filtres permet de sélectionner les critères de consultation de l’ordonnancement de la paie :

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Matricule

Identifiant unique du salarié

Nom

Nom du salarié

Prénom

Prénom du salarié

Emploi

Code ou catégorie de l’emploi occupé

Base

Base de calcul de la paie

Nombre

Nombre d’unités prises en compte (jours, heures, etc.)

Salaire de base

Montant du salaire de base

Salaire Brut

Total du salaire brut

Retenues

Total des retenues sociales

Imposable

Montant soumis à l’impôt

Impôts

Montant de l’impôt retenu à la source

Prêts

Montant des retenues liées aux prêts

Oppositions

Montant des oppositions ou saisies

Net à payer

Montant net à verser au salarié

Ordre de virement

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Ordre de virement

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Figure 29 : Ordre de virement

Cet écran permet de consulter et générer les ordres de virement des salaires, en présentant la liste détaillée des salariés à payer par virement bancaire, pour une période et des critères de paie donnés.
Il est utilisé pour le contrôle des montants nets à payer, la préparation des bordereaux bancaires et le suivi des opérations de paiement.

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Figure 30 : Ordre de virement – vue 2

Zone de filtres

La zone de filtres permet de restreindre l’affichage des ordres de virement selon les critères suivants :

Description des colonnes

Colonne

Description

Année

Année de la paie

Mois

Mois de la paie

Nature de paie

Type de paie (ex. : Salaire Mensuel)

Matricule

Identifiant unique du salarié

Nom

Nom du salarié

Prénom

Prénom du salarié

N° Compte

Numéro de compte bancaire du salarié

Agence

Agence bancaire du salarié

Banque

Banque du salarié

Banque société

Banque de la société

Agence société

Agence bancaire de la société

Net à payer MPM

Montant net à payer au salarié par virement

N° Opération

Numéro de l’opération de virement

N° Compte Bancaire

Compte bancaire utilisé pour le virement

Date Bordereau

Date du bordereau de virement

Code Bordereau

Code du bordereau associé au virement

Déclaration CNSS

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > déclaration CNSS

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Figure 31 : Zone de filtres – Déclaration CNSS

L’écran Déclaration CNSS permet de consulter, générer et gérer les déclarations relatives aux cotisations sociales dues à la CNSS (Caisse Nationale de Sécurité Sociale).
Il offre une vue détaillée des informations liées aux salariés, à leurs rémunérations brutes, ainsi qu’aux données nécessaires à la génération du fichier réglementaire CNSS destiné au dépôt auprès de l’organisme.

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Figure 32 : Zone de filtres

Procédure d’utilisation

Pour générer ou consulter la déclaration CNSS, suivre les étapes ci-dessous :

1- Sélection de l’Organisme de couverture

Dans le champ Organisme de couverture, sélectionner :CNSS – Caisse Nationale de Sécurité Sociale

2. Choix du Code spécial

Dans le champ Code spécial, sélectionner :Déclaration CNSS 00 (ou autre code selon le paramétrage en vigueur)

3. Choix du critère de tri

Dans le champ Tri, sélectionner le mode de tri souhaité :Exemple : Par Matricule Organisme de Couverture

4. Affichage des données

Cliquer sur le bouton Recherche Globale pour afficher la liste des salariés concernés par la déclaration CNSS.

Le système affiche automatiquement les données issues de la paie validée, conformément aux règles et paramètres CNSS.

Génération et export du fichier CNSS

Après vérification des données affichées :Cliquer sur le bouton Générer fichier pour produire le fichier CNSS réglementaire.Le fichier généré est destiné à être déposé auprès de la CNSS (CSS) via la plateforme ou le support requis (disquette / fichier électronique).
Un lien « Cliquer ici pour tester votre disquette CNSS » permet de vérifier la conformité du fichier avant dépôt.Description des colonnes : 

Colonne

Description

N° Page

Numéro de page de la déclaration CNSS

N° Ordre

Numéro d’ordre de l’assuré dans la déclaration

Matricule de l’assuré

Numéro d’affiliation du salarié auprès de la CNSS

Nom & Prénom

Nom et prénom du salarié

Matricule

Code interne du salarié dans le système de paie

Catégorie Prof

Catégorie professionnelle du salarié

Rémunération Mois 1

Rémunération brute du mois déclaré

Rémunération Mois 2

Rémunération brute du mois précédent (si applicable)

Rémunération Mois 3

Rémunération brute de l’avant-dernier mois (si applicable)

Total Brut

Total des rémunérations brutes déclarées

Aperçu Déclaration trimestrielles des salaries et des salaires

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Figure 33 : Aperçu Déclaration trimestrielles des salaries et des salaires

Déclaration CNRPS

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > déclaration CNRPS

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Figure 34 : Déclaration CNRPS

L'écran de la Déclaration CNRPS permet de consulter, générer et gérer les déclarations relatives à la cotisation sociale des employés pour l'Organisme National de la Sécurité Sociale (CNRPS). Il offre un aperçu détaillé des informations relatives aux cotisations, aux employés concernés, ainsi que des montants associés aux différentes cotisations sociales.

Au niveau de la déclaration CNRPS, vous trouverez cette liste des états à imprimer :

Déclaration CNRPS

Relevé mensuel de cotisations CNRPS

Déclaration CNRPS (A)

Déclaration CNRPS (B)

Déclaration CNRPS (C)

Description des déclarations CNRPS (Type A, B et C) et de leurs aperçus détaillés

Déclaration CNRPS (A)

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Figure 35 : Description des déclarations CNRPS (Type A, B et C) et de leurs aperçus détaillé

Pour générer une déclaration CNRPS pour Déclaration Organismes Couverture (A), suivez ces étapes :

1.      Mois, Année et Nature de Paie :
Ces champs sont automatiquement renseignés à partir des paramètres de votre utilisateur. Vous n'avez donc pas besoin de les remplir manuellement.

2.      Type de Déclaration Organismes Couverture (A) :

o   Dans ce champ, sélectionnez Déclaration (A) pour le type de déclaration.

3.      Sélection du Tri (B) :

o   Dans le champ "Tri", sélectionnez Par Organisme de Couverture pour organiser les données selon les critères appropriés.

4.      Recherche (C) :

o   Cliquez sur le bouton Rechercher pour afficher les informations relatives à la déclaration CNRPS.

Description des Colonnes de l'Écran Déclaration CNRPS (A)

1. Matricule :
Le matricule est un numéro unique attribué à chaque employé dans le système de gestion de la paie. Ce numéro permet d'identifier l'employé de manière distincte au sein de l'entreprise.

2. Matricule CNRPS :
Le matricule CNRPS est un numéro d’identification délivré par la Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale (CNRPS) à chaque salarié affilié. Il est utilisé pour toutes les démarches administratives et pour le calcul des cotisations sociales obligatoires. Ce matricule est essentiel pour le suivi des droits à la retraite et à la sécurité sociale de chaque salarié.

3. Personne :
Cette colonne présente le nom et prénom de l'employé concerné par la déclaration. Elle permet d'identifier clairement l'individu pour lequel les cotisations sociales sont déclarées.

4. Montant Brut :
Le montant brut représente le salaire total avant déduction des cotisations sociales et autres charges. Il inclut toutes les rémunérations perçues par l'employé, y compris les primes, heures supplémentaires, et autres avantages en nature ou en espèces. Le montant brut sert de base pour le calcul des cotisations sociales.

5. Taux CNR :
Le taux CNR désigne le taux de cotisation applicable à la Caisse Nationale de Retraite (CNR). Ce taux est défini par la législation tunisienne et est appliqué au montant brut pour calculer la part des cotisations sociales destinées à la retraite de l’employé.

6. Montant CNR :
Le montant CNR est le montant total des cotisations sociales destinées à la Caisse Nationale de Retraite (CNR). Il est calculé en fonction du montant brut de l'employé et du taux CNR applicable. Ce montant est versé par l’employeur et l’employé à la CNRPS.

7. Montant CPS :
Le montant CPS correspond à la cotisation due à la Caisse de Prévoyance Sociale (CPS). Cette cotisation est également calculée à partir du montant brut de l'employé, selon le taux en vigueur, et permet de financer les prestations sociales liées aux risques de maladie, maternité, invalidité, etc.

8. Taux CD :
Le taux CD indique le taux de cotisation applicable à la Caisse de Dépôt (CD). Ce taux est défini par les textes législatifs relatifs à la sécurité sociale et aux retraites en Tunisie. Il varie en fonction des régulations en vigueur et peut être ajusté en fonction des réformes législatives.

9. Montant CD :
Le montant CD est le montant total des cotisations à la Caisse de Dépôt (CD), calculé en fonction du montant brut de l'employé et du taux CD. Ces cotisations sont versées pour financer des dispositifs d'épargne, de retraite et d'autres prestations sociales.

10. Montant Cotisation Employé :
Cette colonne indique la cotisation employée à la Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale (CNRPS). Elle représente la part des cotisations sociales que l’employé doit verser, et est calculée en fonction du montant brut de son salaire et des taux de cotisation applicables.

11. Taux Sub CNR :
Le taux Sub CNR est le taux de cotisation complémentaire pour la Caisse Nationale de Retraite (CNR). Ce taux s'applique aux salariés qui bénéficient de cotisations supplémentaires, par exemple dans le cadre d’une couverture complémentaire ou d’un régime spécial.

Au niveau de la déclaration CNRPS (A), vous trouverez cette liste des états à imprimer :

Déclaration CNRPS (A)

Relevé mensuel de cotisations CNRPS

Déclaration CNRPS (A)

Aperçu Déclaration CNRPS(A)

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Figure 36 : Aperçu Déclaration CNRPS(A)

Aperçu Relève Mensuel des cotisations CNRPS

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Figure 37 : Aperçu Relève Mensuel des cotisations CNRPS

Déclaration CNRPS (B)

Pour générer une déclaration CNRPS pour Déclaration Organismes Couverture (B), suivez les étapes ci-dessous :

1. Mois, Année et Nature de Paie :

o   Ces champs sont automatiquement renseignés à partir des paramètres de votre utilisateur. Vous n'avez donc pas besoin de les remplir manuellement. Le système prend les informations préalablement configurées.

2. Type de Déclaration Organismes Couverture (B) :

o   Dans ce champ, sélectionnez Déclaration (B) pour le type de déclaration.

o   La Déclaration (B) correspond à une catégorie spécifique d’organismes de couverture que vous devez déclarer.

3. Sélection du Tri (B) :

4. Recherche (C) :

o   Cliquez sur le bouton Rechercher pour afficher les informations relatives à la déclaration CNRPS (B).

o   Le système effectuera la recherche et affichera toutes les informations nécessaires à la déclaration des cotisations pour les employés concernés.

Description des Colonnes de l'Écran Déclaration CNRPS (B)

1. Matricule :
Le matricule est un numéro unique attribué à chaque employé dans le système de gestion de la paie. Ce numéro permet d'identifier l'employé de manière distincte au sein de l'entreprise.

2. Matricule CNRPS :
Le matricule CNRPS est un numéro d’identification délivré par la Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale (CNRPS) à chaque salarié affilié. Il est utilisé pour toutes les démarches administratives et pour le calcul des cotisations sociales obligatoires. Ce matricule est essentiel pour le suivi des droits à la retraite et à la sécurité sociale de chaque salarié.

3. Personne :
Cette colonne présente le nom et prénom de l'employé concerné par la déclaration. Elle permet d'identifier clairement l'individu pour lequel les cotisations sociales sont déclarées.

4. Montant Brut :
Le montant brut représente le salaire total avant déduction des cotisations sociales et autres charges. Il inclut toutes les rémunérations perçues par l'employé, y compris les primes, heures supplémentaires, et autres avantages en nature ou en espèces. Le montant brut sert de base pour le calcul des cotisations sociales.

5. Taux CNR :
Le taux CNR désigne le taux de cotisation applicable à la Caisse Nationale de Retraite (CNR). Ce taux est défini par la législation tunisienne et est appliqué au montant brut pour calculer la part des cotisations sociales destinées à la retraite de l’employé.

6. Montant CNR :
Le montant CNR est le montant total des cotisations sociales destinées à la Caisse Nationale de Retraite (CNR). Il est calculé en fonction du montant brut de l'employé et du taux CNR applicable. Ce montant est versé par l’employeur et l’employé à la CNRPS.

7. Montant CPS :
Le montant CPS correspond à la cotisation due à la Caisse de Prévoyance Sociale (CPS). Cette cotisation est également calculée à partir du montant brut de l'employé, selon le taux en vigueur, et permet de financer les prestations sociales liées aux risques de maladie, maternité, invalidité, etc.

8. Taux CD :
Le taux CD indique le taux de cotisation applicable à la Caisse de Dépôt (CD). Ce taux est défini par les textes législatifs relatifs à la sécurité sociale et aux retraites en Tunisie. Il varie en fonction des régulations en vigueur et peut être ajusté en fonction des réformes législatives.

9. Montant CD :
Le montant CD est le montant total des cotisations à la Caisse de Dépôt (CD), calculé en fonction du montant brut de l'employé et du taux CD. Ces cotisations sont versées pour financer des dispositifs d'épargne, de retraite et d'autres prestations sociales.

10.   Montant Cotisation Employé :
Cette colonne indique la cotisation employée à la Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale (CNRPS). Elle représente la part des cotisations sociales que l’employé doit verser, et est calculée en fonction du montant brut de son salaire et des taux de cotisation applicables.

11. Taux Sub CNR :
Le taux Sub CNR est le taux de cotisation complémentaire pour la Caisse Nationale de Retraite (CNR). Ce taux s'applique aux salariés qui bénéficient de cotisations supplémentaires, par exemple dans le cadre d’une couverture complémentaire ou d’un régime spécial.

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Figure 38 : Aperçu Relève Mensuel des cotisations CNRPS – 🔹 Déclaration CNRPS (B)

Aperçu Déclaration CNRPS (B)

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Figure 39 : Aperçu Déclaration CNRPS (B)

Déclaration CNRPS (C)

Pour générer une déclaration CNRPS pour Déclaration Organismes Couverture (C), suivez les étapes ci-dessous :

1. Mois, Année et Nature de Paie :

o   Ces champs sont automatiquement renseignés à partir des paramètres de votre utilisateur. Vous n'avez donc pas besoin de les remplir manuellement. Le système prend les informations préalablement configurées.

2. Type de Déclaration Organismes Couverture (C) :

o   Dans ce champ, sélectionnez Déclaration (C) pour le type de déclaration.

o   La Déclaration (B) correspond à une catégorie spécifique d’organismes de couverture que vous devez déclarer.

3. Sélection du Tri (B) :

o   Dans le champ Tri, sélectionnez Par Organisme de Couverture pour organiser les données selon les critères appropriés.

o   Cette option permet de trier les informations selon l’organisme de couverture choisi, facilitant ainsi l'affichage des résultats en fonction des critères de déclaration.

4. Recherche (C) :

o   Cliquez sur le bouton Rechercher pour afficher les informations relatives à la déclaration CNRPS (B).

o   Le système effectuera la recherche et affichera toutes les informations nécessaires à la déclaration des cotisations pour les employés concernés.

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Figure 40 : Aperçu Déclaration CNRPS (B) – 🔹 Déclaration CNRPS (C)

Aperçu Déclaration CNRPS (C)

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Figure 41 : Aperçu Déclaration CNRPS (C)

Description des colonnes de l’écran Déclaration CNRPS (C) 

N°Nom du champDescription

1

Matricule

Numéro unique attribué à chaque employé dans le système. Il permet une identification précise du salarié.

2

Matricule CNRPS

Numéro d’identification attribué par la CNRPS à chaque employé affilié. Il est utilisé pour les démarches administratives et le suivi des cotisations.

3

Personne

Nom et prénom de l’employé concerné par la déclaration.

4

Montant Brut

Salaire brut perçu par le salarié avant déductions. Il constitue la base de calcul des différentes cotisations sociales.

5

Assiette CNR

Montant soumis à la cotisation de retraite CNRPS. Cette assiette peut être égale ou inférieure au salaire brut, selon la réglementation.

6

Taux CNR

Pourcentage appliqué sur l’assiette CNR pour calculer la cotisation de retraite. Exemple : 9,2 %.

7

Montant CNR

Montant de la cotisation retraite (part employé), calculé selon le taux et l’assiette correspondants.

8

Montant CPS

Montant de la cotisation à la Caisse de Prévoyance Sociale (si applicable). Dans le cas de la couverture C, ce montant est généralement nul.

9

Assiette CD

Montant servant de base au calcul des Contributions Diverses.

10

Taux CD

Taux appliqué sur l’assiette CD pour calculer la contribution (exemple : 1 %).

11

Montant CD

Montant total des Contributions Diverses retenues sur le salaire du salarié.

Déclaration CNAM

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > déclaration CNAM

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Figure 42 : Déclaration CNAM

L’écran Déclaration CNAM permet de consulter, générer et gérer les déclarations relatives à la cotisation sociale CNAM (Caisse Nationale d’Assurance Maladie).Il offre une vue détaillée des informations liées aux employés, à leurs rémunérations brutes, aux assiettes de cotisation ainsi qu’aux taux et montants de cotisations CNAM et de subvention CNAM.

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Figure 43 : Déclaration CNAM – vue 2

Procédure d’utilisation :

Pour générer ou consulter la déclaration CNAM, suivez les étapes ci-dessous :

A.    Saisie de l’Année

Description des colonnes de l’écran Déclaration CNAM

ColonneDescription

Matricule CNRPS

Numéro d’affiliation de l’employé auprès de la Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale.

Personne

Nom et prénom de l’employé concerné par la déclaration.

Matricule

Code interne de l’employé dans le système de paie.

Brut

Montant brut total du salaire soumis à cotisation CNAM pour la période sélectionnée.

Assiette

Base de calcul de la cotisation CNAM (souvent égale au brut, sauf exceptions).

Taux CNAM

Pourcentage de cotisation appliqué selon la réglementation en vigueur.

CNAM

Montant de la cotisation CNAM calculée sur l’assiette (Assiette × Taux CNAM / 100).

Sub Assiette

Base de calcul pour la subvention CNAM.

Taux Sub CNAM

Taux de cotisation appliqué pour la subvention CNAM.

Sub CNAM

Montant total de la subvention CNAM calculée sur la base de la sub assiette.

Au niveau de la déclaration CNAM, vous trouverez cette liste des états à imprimer :

Déclaration CNAM

Relevé Mensuel de cotisations CNAM

DECLARATION MENSUELLE DES SALARIES ET DES SALAIRES POUR LA CNAM (Aperçu (A))

DECLARATION MENSUELLE DES SALARIES ET DES SALAIRES POUR LA CNAM (Aperçu (B))

Aperçu "DECLARATION MENSUELLE DES SALARIES ET DES SALAIRES POUR LA CNAM (Aperçu (A))"

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Figure 44 : Déclaration CNAM – A.    Saisie de l’Année

Aperçu "DECLARATION MENSUELLE DES SALARIES ET DES SALAIRES POUR LA CNAM (Aperçu (B))"

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Figure 45 : Déclaration CNAM – vue 3

Aperçu : "Relevé Mensuel de cotisations CNAM"

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Figure 46 : Déclaration CNAM – vue 4

Déclaration des organismes de couvertures

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Déclaration des organismes de couvertures

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Figure 47 : Déclaration des organismes de couvertures

L’écran Déclaration des Organismes de Couverture permet de consulter et générer les déclarations sociales liées à la Taxe de Formation Professionnelle (TFP) et au Fonds de Promotion du Logement pour les Salariés (FOPROLOS).
Cet écran centralise l’ensemble des informations relatives aux assiettes, taux et montants de cotisation et de subvention pour les différents organismes de couverture (CNRPS, CNSS, CNAM, etc.).

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Figure 48 : Déclaration des organismes de couvertures – vue 2

Procédure d’utilisation :

Pour générer la déclaration des organismes de couverture, suivez les étapes ci-dessous :

1. (A) Type de Déclaration Organismes Couverture

o   Sélectionnez le type de déclaration souhaité :Mensuelle (pour la déclaration périodique).

2. Année et Mois

o   Ces champs sont renseignés automatiquement à partir des paramètres utilisateur et du contexte de paie (ex. Année : 2025, Mois : Mars).

o   Vous n’avez pas besoin de les modifier manuellement.

3. Montant Brut – Rubriques Exclues (optionnel)

o   Si cette case est cochée, les montants bruts affichés excluront les rubriques définies comme “non soumises à cotisation”.

4. Affichage des données

o   Cliquez sur recherche Globale pour afficher les données de la déclaration.

o   Les lignes s’affichent automatiquement avec les employés concernés et leurs valeurs de cotisation/subvention pour chaque organisme.

Description des colonnes de l’écran Déclaration des organismes (TFP ET FOPROLOS)

ColonneDescription

Matricule

Identifiant interne de l’employé dans le système de paie.

Matricule Organisme AG

Numéro d’affiliation de l’employé auprès de l’organisme “AG” (Assurance Générale ou autre selon configuration).

Matricule Organisme CNRPS

Numéro d’affiliation de l’employé auprès du CNRPS (Caisse Nationale de Retraite et de Prévoyance Sociale).

Matricule Organisme SS

Numéro d’affiliation auprès de la Sécurité Sociale.

Matricule Organisme CN

Numéro d’affiliation de l’employé auprès de la CNAM (Caisse Nationale d’Assurance Maladie).

Personne

Nom et prénom de l’employé concerné.

Assiette

Base de calcul utilisée pour déterminer les cotisations et subventions sociales.

Taux Subvention AG

Taux de subvention appliqué pour l’organisme AG.

Subvention AG

Montant de la subvention calculée pour l’organisme AG.

Taux Cotisation AG

Pourcentage appliqué pour la cotisation AG.

Cotisation AG

Montant de la cotisation calculée pour l’organisme AG.

Taux AG

Taux global appliqué à l’organisme AG (somme des sous-taux éventuels).

AG

Montant total correspondant à la part AG (subvention + cotisation).

Taux Subvention CNRPS

Pourcentage appliqué pour la subvention CNRPS.

Subvention CNRPS

Montant de la subvention calculée pour le CNRPS.

Taux Cotisation CNRPS

Pourcentage appliqué pour la cotisation CNRPS.

Cotisation CNRPS

Montant de la cotisation versée au CNRPS.

Taux Capital Décès

Pourcentage appliqué à la contribution “Capital Décès”.

Cotisation Capital Décès

Montant de la cotisation due au titre du capital décès.

Taux Cotisation CPS

Pourcentage appliqué à la cotisation CPS.

Cotisation CPS

Montant de la cotisation CPS.

Taux Subvention CPS

Pourcentage appliqué à la subvention CPS.

Subvention CPS

Montant de la subvention calculée pour la CPS.

Taux Subvention SS

Pourcentage de subvention appliqué pour la Sécurité Sociale.

Subvention SS

Montant de la subvention calculée pour la Sécurité Sociale.

Taux Cotisation SS

Pourcentage appliqué à la cotisation Sécurité Sociale.

Cotisation SS

Montant de la cotisation versée à la Sécurité Sociale.

Taux SS

Taux global appliqué à la part Sécurité Sociale.

SS

Montant total relatif à la Sécurité Sociale.

Taux Subvention CN

Pourcentage appliqué à la subvention CNAM.

Subvention CN

Montant de la subvention CNAM calculée sur l’assiette.

Taux Cotisation CN

Pourcentage appliqué à la cotisation CNAM.

Cotisation CN

Montant de la cotisation CNAM.

T.F.P

Montant de la

Taxe de Formation Professionnelle

calculée sur la base de l’assiette.

FOPROLOS

Montant du

Fonds de Promotion du Logement pour les Salariés

(FOPROLOS).

Impôts

Montant de la retenue d’impôt sur le revenu (IRPP).

CSS

Contribution Sociale de Solidarité.

Allocation Familiale

Montant des allocations familiales dues à l’employé.

Salaire Unique

Montant de la prime ou déduction liée à la situation de “salaire unique”.

Total

Total général des montants calculés pour l’ensemble des organismes et contributions.

Assiette

Base de calcul utilisée pour déterminer les cotisations et subventions sociales.

Taux Subvention AG

Taux de subvention appliqué pour l’organisme AG.

Subvention AG

Montant de la subvention calculée pour l’organisme AG.

Taux Cotisation AG

Pourcentage appliqué pour la cotisation AG.

Cotisation AG

Montant de la cotisation calculée pour l’organisme AG.

Taux AG

Taux global appliqué à l’organisme AG (somme des sous-taux éventuels).

AG

Montant total correspondant à la part AG (subvention + cotisation).

Taux Subvention CNRPS

Pourcentage appliqué pour la subvention CNRPS.

Subvention CNRPS

Montant de la subvention calculée pour le CNRPS.

Taux Cotisation CNRPS

Pourcentage appliqué pour la cotisation CNRPS.

Cotisation CNRPS

Montant de la cotisation versée au CNRPS.

Taux Capital Décès

Pourcentage appliqué à la contribution “Capital Décès”.

Cotisation Capital Décès

Montant de la cotisation due au titre du capital décès.

Taux Cotisation CPS

Pourcentage appliqué à la cotisation CPS.

Cotisation CPS

Montant de la cotisation CPS.

Taux Subvention CPS

Pourcentage appliqué à la subvention CPS.

Subvention CPS

Montant de la subvention calculée pour la CPS.

Taux Subvention SS

Pourcentage de subvention appliqué pour la Sécurité Sociale.

Subvention SS

Montant de la subvention calculée pour la Sécurité Sociale.

Taux Cotisation SS

Pourcentage appliqué à la cotisation Sécurité Sociale.

Cotisation SS

Montant de la cotisation versée à la Sécurité Sociale.

Taux SS

Taux global appliqué à la part Sécurité Sociale.

SS

Montant total relatif à la Sécurité Sociale.

Taux Subvention CN

Pourcentage appliqué à la subvention CNAM.

Subvention CN

Montant de la subvention CNAM calculée sur l’assiette.

Taux Cotisation CN

Pourcentage appliqué à la cotisation CNAM.

Cotisation CN

Montant de la cotisation CNAM.

T.F.P

Montant de la

Taxe de Formation Professionnelle

calculée sur la base de l’assiette.

FOPROLOS

Montant du

Fonds de Promotion du Logement pour les Salariés

(FOPROLOS).

Impôts

Montant de la retenue d’impôt sur le revenu (IRPP).

CSS

Contribution Sociale de Solidarité.

Allocation Familiale

Montant des allocations familiales dues à l’employé.

Salaire Unique

Montant de la prime ou déduction liée à la situation de “salaire unique”.

Total

Total général des montants calculés pour l’ensemble des organismes et contributions.

Au niveau de la déclaration des organismes de couvertures (TFP ET FOPROLOS), vous trouverez cette liste des états à imprimer : 

Déclaration des organismes de couvertures

Contribution à la formation professionnelle (TFP) et Fonds de promotion du logement social (FOPROLOS)

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Figure 49 : Déclaration des organismes de couvertures – Procédure d’utilisation

Déclaration des retenue Annuelle

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Déclaration des retenue Annuelle

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Figure 50 : Déclaration des retenue Annuelle

L’écran Déclaration de Retenue Annuelle permet de consulter les retenues fiscales annuelles appliquées aux employés sur la base de leurs revenus imposables.

Cet écran regroupe les données relatives aux montants imposables, aux montants d’impôt calculés, ainsi qu’aux retenues effectuées pour chaque employé.

Il fournit une vue claire et synthétique des obligations fiscales annuelles des salariés déclarés comme imposables.

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Figure 51 : Déclaration des retenue Annuelle – vue 2

Pour consulter les données de la déclaration de retenue annuelle, suivez les étapes ci-dessous :

1. Statut (A)
Sélectionnez Imposable dans le champ Statut.

2. Année
Ce champ est automatiquement renseigné à partir des paramètres de l’application (ex. : Année : 2025).

3. Filtrage par personne (optionnel)
Vous pouvez filtrer les résultats pour un employé spécifique via le champ Personne, ou laisser vide pour afficher tous les employés concernés.

4. Recherche
Cliquez sur Global Search pour afficher les résultats.

Les lignes s'affichent alors avec les informations fiscales détaillées pour chaque employé.

Description des colonnes de l’écran Déclaration de retenue Annuel :

ColonneDescription

Matricule

Numéro d’identification interne de l’employé dans le système.

Nom / Prénom

Informations personnelles de l’employé.

Adresse

Adresse déclarée de l’employé.

État Civil

Situation matrimoniale (C = Célibataire, M = Marié).

Enfants

Nombre d’enfants à charge.

CIN

Numéro de la carte d'identité nationale.

Matricule Couverture

Numéro de couverture sociale.

Emploi

Titre du poste (ex. : باحث متعاقد).

Revenu Imposable

Montant total soumis à l’impôt pour l’année.

Montant Impôt

Total de l’impôt sur le revenu calculé.

Redevance Mensuelle

Montant mensuel de la redevance fiscale (s'il y en a).

Retenue 1 / Retenue 2

Retenues fiscales mensuelles ou complémentaires appliquées.

Au niveau de la déclaration des retenues annuelles, vous trouverez cette liste des états à imprimer :

Déclaration des retenues annuelles

Déclaration Individuelle

Déclaration Individuelle2

Déclaration Employeur

Aperçu : "Déclaration Individuelle

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Figure 52 : Déclaration des retenue Annuelle – Aperçu : "Déclaration Individuelle

Aperçu : "Déclaration Individuelle 2

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Figure 53 : Déclaration des retenue Annuelle – Aperçu : "Déclaration Individuelle 2

Aperçu : "Déclaration Déclaration Employeur

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Figure 54 : Déclaration des retenue Annuelle – Aperçu : "Déclaration Déclaration Employeur

Retenue d'impôt de la paie encours

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Déclaration des retenue Annuelle

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Figure 55 : Retenue d'impôt de la paie encours

Cet écran permet de consulter le détail des retenues d’impôt calculées sur les salaires, pour une période donnée et selon la nature de la paie.
Il offre une vision individuelle par salarié ainsi qu’un total global des montants imposables et des impôts retenus.

Zone de filtres

La zone de filtres permet de sélectionner les critères de consultation des retenues d’impôt de la paie :

 Description des colonnes

Colonne

Description

Matricule

Identifiant unique du salarié

Mois

Mois de la paie

Année

Année de la paie

Nature Paie

Type de paie (ex. : Salaire Mensuel)

Nom

Nom du salarié

Prénom

Prénom du salarié

Imposable

Montant du salaire soumis à l’impôt

Impôts

Montant de l’impôt retenu à la source

Aperçu : "Retenue d'impôts"

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Figure 56 : Zone de filtres – Aperçu : "Retenue d'impôts"

Etat de contrôle d'impôt

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Etat de contrôle d'impôt

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Figure 57 : Etat de contrôle d'impôt

Cet écran permet de contrôler et vérifier le calcul de l’impôt sur le revenu des salariés, en présentant une vue détaillée par personne et par affectation.
Il facilite la comparaison entre les montants théoriques, les montants effectivement prélevés et les écarts éventuels (redressement ou reliquat).

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Figure 58 : Etat de contrôle d'impôt – vue 2

Zone de filtres

La zone de filtres permet de restreindre l’affichage des données selon les critères suivants :

Description des colonnes :

Colonne

Description

Affectation

Service ou département du salarié

Matricule

Identifiant unique du salarié

Prénom

Prénom du salarié

Nom

Nom du salarié

Nbr Enf. Total

Nombre total d’enfants à charge

Nbr Enf Abattement

Nombre d’enfants pris en compte pour l’abattement fiscal

Nbr de Paie

Nombre de paies prises en compte dans l’année

Imposable Annuel Brut

Total annuel du salaire imposable brut

Frais prof

Montant des frais professionnels déduits

Abattement Habitats

Montant des abattements liés à l’habitat

Imposable Net Arrivé

Imposable net calculé à l’arrivée du salarié

Imposable net

Revenu net imposable annuel

Impôt effectué Arrivé

Impôt déjà prélevé à l’arrivée du salarié

Impôt théorique

Montant d’impôt calculé selon les règles fiscales

Impôt effectué

Montant total d’impôt effectivement retenu

À payer

Montant restant à payer par le salarié

Redevance Théorique

Montant théorique de la redevance

Redevance Réalisée

Montant de la redevance effectivement prélevée

Aperçu : "Etat de contrôle de la redevance à la caisse de compensation"

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Figure 59 : Zone de filtres – Description des colonnes

Liquidation Cavis

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Liquidation Cavis

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Figure 60 : Liquidation Cavis

Cet écran permet de contrôler et vérifier le calcul de la CAVIS pour les salariés, en présentant une vue récapitulative par personne sur une année donnée.
Il facilite l’analyse du salaire annuel, du seuil mensuel CAVIS et du salaire différentiel, afin d’identifier les écarts éventuels et assurer la conformité des calculs.

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Figure 61 : Liquidation Cavis – vue 2

Opposition par paie

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Opposition par paie 

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Figure 62 : Opposition par paie

Cet écran permet de consulter et contrôler les oppositions appliquées sur la paie des salariés pour une période donnée.
Il offre une vue détaillée des montants retenus au titre des oppositions (saisies, cessions, oppositions diverses), par salarié et par nature de paie, afin d’assurer la conformité des prélèvements effectués.

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Figure 63 : Opposition par paie – vue 2

Zone de filtres

La zone de filtres permet de restreindre l’affichage des données selon les critères suivants :

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Année

Année de paie

Mois

Mois de la paie

Nature Paie

Type de paie (mensuelle, complémentaire, etc.)

Matricule

Identifiant unique du salarié

Nom

Nom du salarié

Prénom

Prénom du salarié

Matricule CNSS

Numéro CNSS du salarié

Libellé Fr

Libellé de l’opposition

Montant Moins

Montant retenu au titre de l’opposition

Opposition

Type d’opposition appliquée

Ordres de virement de la paie

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > Ordre de virement de la paie 

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Figure 64 : Ordres de virement de la paie

Cet écran permet de consulter la liste des ordres de virement générés pour le paiement des salaires, par période et par nature de paie.
Il facilite le suivi des bordereaux de virement, la vérification des dates de dépôt et l’identification des comptes bancaires utilisés pour le paiement.

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Figure 65 : Ordres de virement de la paie – vue 2

Zone de filtres

La zone de filtres permet de restreindre l’affichage des ordres de virement selon les critères suivants : Année ; Mois et nature de paie 

Description des colonnes : 

Colonne

Description

Année

Année de la paie associée à l’ordre de virement

Mois

Mois de la paie

Nature de la paie

Type de paie concernée (ex. : Salaire Mensuel)

Nom Compte

Libellé du compte bancaire de la société utilisé pour le virement

Date de dépôt

Date et heure de dépôt de l’ordre de virement

Type bordereau

Type du bordereau généré (ex. : Virement)

Code bordereau

Identifiant unique du bordereau de virement

Paie Récap Analytique

Accéder au menu : Paie > Edition de la paie > paie récap analytique

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Figure 66 : Paie Récap Analytique


Revision #1
Created 2026-11-13 15:07:31 UTC by Khouloud Abssi
Updated 2026-11-13 15:07:31 UTC by Khouloud Abssi