Processus de calcul de la paie dans l’ordre

Étapes du calcul de la paie

1. Présentation

Ce document décrit le processus de calcul de la paie dans le système ERP.

Le calcul de la paie est réalisé à l’aide d’un ensemble de procédures stockées SQL Server présentes dans la base de données.

Toutes les procédures sont préfixées par PS_CalculPaie et sont exécutées selon les règles de gestion définies afin de calculer les différents éléments de paie.

La procédure principale PS_CalculPaie orchestre l’ensemble du processus et appelle les différentes procédures nécessaires à chaque étape du calcul.

2. Procédures principales du calcul de la paie

Procédure stockée	Description
`PS_CalculPaie_00_CreationPaieByPersonne`	Création de la paie par personne.
`PS_CalculPaie_00_SuppressionPaieByPersonne`	Suppression de la paie par personne.
`PS_CalculPaie`	Procédure principale qui orchestre le processus de calcul et exécute les différentes étapes en appelant les procédures nécessaires.

3. Étapes du calcul de la paie

Le tableau suivant présente les procédures stockées intervenant dans le calcul de la paie, ainsi que leurs ordres d’exécution et les conditions applicables lorsqu’elles sont précisées.

N°	Procédure stockée	Ordre d’exécution	Condition / Remarque
1	`PS_CalculPaie_01_AvantCalculSalaireDeBase`	—	Étape préalable au calcul du salaire de base.
2	`PS_CalculPaie_01_CalculSalaireDeBase`	10	Calcul du salaire de base.
3	`PS_CalculPaie_02_ElementsFixes`	15 / 119	Ordre 119 si `@ParamInX = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT)`.
4	`PS_CalculPaie_03_CalculRubriqueFonction`	15 / 119	Ordre 119 si `@cursSens = 'x' AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT)`.
5	`PS_CalculPaie_03_CalculRubriqueFonctionDetail`	—	Détail du calcul des rubriques de fonction.
6	`PS_CalculPaie_04_CalculRubriqueGrade`	15 / 119	Ordre 119 si `@cursSens = 'x' AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT)`.
7	`PS_CalculPaie_04_CalculRubriqueGradeDetail`	—	Détail du calcul des rubriques de grade.
8	`PS_CalculPaie_05_CalculRubriquesModele`	15 / 119	Ordre 119 si `@cursSens = 'x' AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT)`.
9	`PS_CalculPaie_051_CalculIndemnite`	15	Calcul des indemnités.
10	`PS_CalculPaie_06_CalculElementsVariables`	15 / 20 / 370 / 380	Les ordres dépendent du sens de l’élément variable et des paramètres de calcul. Voir le détail ci-dessous.
11	`PS_CalculPaie_07_SupressionElementsExclu`	—	Suppression des éléments exclus.
12	`PS_CalculPaie_08_AppliquerNotes`	—	Application des notes.
13	`PS_CalculPaie_09_CalculCongeMethodeZero_et_Un`	30	Calcul des congés selon les méthodes 0 et 1.
14	`PS_CalculPaie_091_CalculCongeMethode2`	140	Calcul des congés selon la méthode 2.
15	`PS_CalculPaie_10_CalculJourFerie`	40	Calcul des jours fériés.
16	`PS_CalculPaie_11_CalculDimanche`	45	Calcul des dimanches.
17	`PS_CalculPaie_12_CalculHeureSupplementaires`	30	Calcul des heures supplémentaires.
18	`PS_CalculPaie_13_CalculReposCompensateur`	30	Calcul du repos compensateur.
19	`PS_CalculPaie_14_CalculNewDetailRappel`	—	Calcul des nouveaux détails de rappel.
20	`PS_CalculPaie_15_RecalculRubriqueIncorporee`	150	Recalcul des rubriques incorporées.
21	`PS_CalculPaie_16_CalculSalaireBrut`	200	Calcul du salaire brut.
22	`PS_CalculPaie_17_CalculRegimeComplimentaire`	220	Calcul du régime complémentaire.
23	`PS_CalculPaie_18_CalculCouverturesEtTaxes`	210	Calcul des couvertures et des taxes.
24	`PS_CalculPaie_19_CalculImposable`	300	Calcul du montant imposable.
25	`PS_CalculPaie_20_CalculImposableAnnuelBrut`	—	Calcul de l’imposable annuel brut.
26	`PS_CalculPaie_21_CalculImposableAnnuel`	—	Calcul de l’imposable annuel.
27	`PS_CalculPaie_22_CalculImpotAnnuel`	—	Calcul de l’impôt annuel.
28	`PS_CalculPaie_23_CalculImpotDuMois`	320	Calcul de l’impôt du mois.
29	`PS_CalculPaie_24_CalculImpotTauxRubrique`	321	Calcul de l’impôt selon le taux de la rubrique.
30	`PS_CalculPaie_25_CalculTaxesSpecialesPaieAnnee`	330	Calcul des taxes spéciales de l’année de paie.
31	`PS_CalculPaie_26_CalculRedevanceAnnuel`	—	Calcul de la redevance annuelle.
32	`PS_CalculPaie_27_CalculRedevanceMensuel`	330	Calcul de la redevance mensuelle.
33	`PS_CalculPaie_28_CalculNetAPayerAvantDeduction`	350	Calcul du net à payer avant déduction.
34	`PS_CalculPaie_29_CalculCouverturesEtTaxesNetAvantDeduction`	210	Calcul des couvertures et taxes sur le net avant déduction.
35	`PS_CalculPaie_30_CalculAvances`	—	Même logique que `PS_CalculPaie_06_CalculElementsVariables`.
36	`PS_CalculPaie_31_CalculPrets`	360	Calcul des prêts.
37	`PS_CalculPaie_311_CalculAvanceSurSalaire`	361	Calcul de l’avance sur salaire.
38	`PS_CalculPaie_32_CalculOppositions`	Selon la table	L’ordre est défini dans la table `PersonneOpposition`.
39	`PS_CalculPaie_33_CalculAvantagesEnNature`	—	Calcul des avantages en nature.
40	`PS_CalculPaie_34_CalculNetAPayerAvantArrondi`	400	Calcul du net à payer avant arrondi.
41	`PS_CalculPaie_35_CalculArrondiDuMoisPrecedent`	420	Calcul de l’arrondi du mois précédent.
42	`PS_CalculPaie_36_CalculAllocationFamilialeEtSalaireUnique`	120	Calcul de l’allocation familiale et du salaire unique.
43	`PS_CalculPaie_37_CalculNetAPayer`	500	Calcul final du net à payer.

4. Détail des conditions d’exécution

4.1. Procédure `PS_CalculPaie_06_CalculElementsVariables`

L’ordre d’exécution dépend du sens de l’élément variable et des paramètres transmis à la procédure.

Ordre	Condition
15	`@cursEV_Sens_EV = '+' AND @ParamInPlus = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal = CAST(1 AS BIT)`
370	`@cursEV_Sens_EV = '-' AND @ParamInMoins = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal = CAST(1 AS BIT)`
20	`@cursEV_Sens_EV = 'x' AND @ParamInX = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal = CAST(1 AS BIT)`
380	`@cursEV_Sens_EV = 'x' AND @ParamInX = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal != CAST(1 AS BIT)`

4.2. Procédures avec un ordre conditionnel

Les procédures suivantes peuvent être exécutées à l’ordre 15 ou à l’ordre 119, selon les conditions indiquées :

PS_CalculPaie_02_ElementsFixes : ordre 119 si @ParamInX = CAST(1 AS BIT) AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT).
PS_CalculPaie_03_CalculRubriqueFonction : ordre 119 si @cursSens = 'x' AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT).
PS_CalculPaie_04_CalculRubriqueGrade : ordre 119 si @cursSens = 'x' AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT).
PS_CalculPaie_05_CalculRubriquesModele : ordre 119 si @cursSens = 'x' AND @ParamSensNormal = CAST(0 AS BIT).

5. Remarque sur les ordres d’exécution

Les numéros présentés dans la liste identifient les procédures dans ce document. Ils ne représentent pas nécessairement leur ordre réel d’exécution.

La colonne Ordre d’exécution reprend les valeurs d’ordre communiquées pour chaque procédure. Certaines procédures peuvent avoir plusieurs ordres selon les paramètres et les conditions applicables. Les procédures pour lesquelles aucun ordre n’a été précisé sont indiquées par un tiret (—).