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TSI-PAIE : Congés

Introduction

Ce guide décrit comment gérer les congés dans l'ERP Web TSI, depuis le paramétrage jusqu'au suivi des soldes et à l'impact sur la paie. Il couvre deux familles de congés :

•      Le congé repos (congé annuel) : il consomme un solde de jours acquis par l'employé.

•      Le congé maladie (ordinaire ou longue durée) : il ne consomme pas le solde de congé repos et suit ses propres règles de rémunération.

Dans l'ERP, une demande de congé et un titre de congé sont le même enregistrement : la demande saisie par l'employé devient un titre de congé au fil des validations. C'est la nature du type de congé qui distingue un congé repos d'un congé maladie.

Prérequis

•      Disposer des droits d'accès adaptés à votre rôle (voir tableau ci-dessous).

•      Les jours fériés de l'année sont saisis (GRH › Congé › Jours Fériers).

•      Chaque employé a une fiche Personne avec son supérieur hiérarchique renseigné : c’est lui qui recevra les demandes à valider.

•      Les paramètres de paie liés aux congés (année de début de calcul, mode de calcul du droit) ont été définis par l'administrateur.

Rôle

Droit d'accès nécessaire

Ce que le rôle fait

Employé

Mes demandes de congé

Saisit et suit ses propres demandes

Supérieur hiérarchique

Validation demande de congé

Valide ou refuse les demandes de ses collaborateurs

RH / Paie

Types Congés, Titres de Congés

Paramètre, accorde ou refuse, saisit les congés maladie, suit les soldes

Écrans concernés

Menu

Écran

Utilisé par

PAIE › Congé

Types Congés

RH / Paie

PAIE › Congé

Initialisation Solde de congé /année

RH / Paie

Portail Personnel › Congé

Demande de congé

Employé

Portail Personnel › Congé

Validation demande de congé

Supérieur hiérarchique

PAIE › Congé (ou GRH › Congé)

Titre de congé

RH / Paie

PAIE › Congé

Tableau de Bord Congé / Repos

RH / Paie

PAIE › Congé

États et récapitulatifs (voir section dédiée)

RH / Paie

Le circuit d'un congé

Chaque congé porte un statut (colonne « Statut » dans les listes et liste « Statut » en haut des formulaires) :

Statut

Signification

Qui le pose

Non Traité (N)

Demande saisie, en attente

Employé (automatique à la création)

Validé par Supérieur Hiérarchique (VSH)

Le responsable est d'accord

Supérieur hiérarchique

Refusé par Supérieur Hiérarchique (RSH)

Le responsable refuse

Supérieur hiérarchique

Accordé (A)

Congé définitivement accordé

RH / Paie

Refusé (R)

Congé définitivement refusé

RH / Paie

En résumé

Employé → Non Traité → Supérieur hiérarchique → VSH (ou RSH) → RH / Paie → Accordé (ou Refusé). Le solde de congé repos n'est décompté qu'au statut Accordé.

Étape 1 — Paramétrer les types de congé

Menu : PAIE › Congé › Types Congés

Créer au minimum un type de congé repos et un ou deux types de congé maladie. Cliquer sur le bouton d'ajout de la liste, remplir l'onglet Généralités puis cliquer sur Enregistrer.

Le champ Nature Congé est le plus important : il détermine le comportement du congé dans tout l'ERP.

Nature Congé

Utilisation

Congé Repos (R)

Congé annuel. Seule nature qui consomme le solde et qui apparaît dans l'initialisation des soldes et le tableau de bord.

Congé de Maladie Ordinaire (O)

Arrêt maladie courant.

Congé de Maladie Longue Durée (L)

Arrêt maladie de longue durée (notification de fin de congé possible).

Autres : Maternité (A), Divers (D), Exceptionnel (E), Sans Solde (S)

Hors périmètre de ce guide.

Champs principaux

Champ

Rôle

Repos

Maladie

Code

2 caractères maximum, unique

ex. CR

ex. MO / ML

Libellé Fr / Libellé Ar

Au moins l'un des deux est obligatoire

✔

✔

Droit par année

Nombre maximum de jours par année civile (0 = pas de limite)

Selon règlement

Non contrôlé

Plafond Par Titre

Nombre maximum de jours pour un seul congé

À renseigner

À renseigner

Max NB fois Par Année / Dans la carrière

Nombre de congés autorisés (0 = pas de limite)

Optionnel

Non contrôlé

Sans Dimanche / Sans Samedi / Sans Jour Férié

Si coché, ces jours ne sont pas décomptés

Selon règlement

Généralement non coché (jours calendaires)

Contrôle solde Congé

Bloque l'accord si le solde est insuffisant

Cocher

Sans effet

Taux / Taux Remuneration

Pourcentage payé par la paie

100

Selon règlement

Activer les notifications + Notification avant expiration (jours)

Prévient le supérieur hiérarchique avant la fin du congé

—

Utile en Longue Durée (L)

L'onglet Salaire permet de définir une rémunération par tranches (Tranche 1 / Tranche 2 en jours, avec Taux Remuneration 1 / 2), généralement utilisée pour la maladie.

Étape 2 — Initialiser les soldes de congé repos

Menu : PAIE › Congé › Initialisation Solde de congé /année

Cette étape se fait en début d'année (ou à la mise en service) et ne concerne que le congé repos.

1.     Dans les filtres, choisir le Type (seuls les types de nature Repos sont proposés) et l'Année.

2.     Cliquer sur le bouton Initialisation et confirmer.

3.     Le solde de chaque employé est initialisé avec le droit annuel défini dans son statut.

4.     Pour corriger un employé, ouvrir sa ligne en modification et ajuster Solde Initial Injecté, Solde Initial Report ou Solde Initial Manuel, puis Enregistrer.

Formules de calcul du solde

Solde Initial = S.I Report + S.I Injecté + S.I Manuel

Droits Acquis = D. Acquis Mensuel + Bonus

Solde Final = Solde Initial + Droits Acquis − Repos Pris − Repos Payé

Attention

Le bouton Initialisation n'est utilisable que si les paramètres de paie sont en mode Droit Annuel. Sinon le message « Vous n'avez pas le droit d'utiliser l'injection directe » s'affiche.

Le Type et l'Année doivent être renseignés tous les deux.

Étape 3 — L'employé saisit sa demande de congé repos

Menu : Portail Personnel › Congé › Demande de congé

1.     Cliquer sur le bouton d'ajout. Le champ Personne est rempli automatiquement avec l'utilisateur connecté et le statut est Non Traité.

2.     Choisir le Type de congé repos : le N° Congé se remplit automatiquement.

3.     Saisir la Date de la demande, la Date Début et la Date Fin.

4.     Cocher Matin (compris) et/ou Après-midi (compris) pour gérer les demi-journées.

5.     Le champ Nbre de Jours est calculé automatiquement, avec le résumé « Période de congé : du … au … ».

6.     Compléter si besoin : Adresse, Motif, Observation, Téléphone pendant le Congé, Remplacement.

7.     Cliquer sur Enregistrer.

Règles impératives

Un employé ne peut saisir une demande que pour lui-même.

La date de fin doit être postérieure ou égale à la date de début.

Pour un congé d'une seule journée, au moins une demi-journée (Matin ou Après-midi) doit être cochée.

La période ne doit pas chevaucher un autre congé déjà saisi (les congés refusés sont ignorés).

La demande n'est modifiable ou supprimable que tant qu'elle est Non Traité.

L'employé suit ensuite l'avancement dans la liste (colonne Statut) et peut consulter les onglets Validation, Titre et Détail Solde Conge de sa demande.

Étape 4 — Le supérieur hiérarchique valide la demande

Menu : Portail Personnel › Congé › Validation demande de congé

La liste affiche uniquement les demandes des collaborateurs dont l’utilisateur est le supérieur hiérarchique.

1.     Ouvrir la demande en modification.

2.     Dans l’onglet Validation (« Accord du supérieur hiérarchique »), ajuster si nécessaire les dates accordées, les demi-journées et le Remplacement, puis saisir la Date Decision.

3.     Dans la liste Statut en haut du formulaire, choisir Validé par Supérieur Hiérarchique (VSH) ou le statut de refus.

4.     Cliquer sur Enregistrer et confirmer.

À savoir

Un responsable ne peut pas valider sa propre demande. Après sa décision, la demande est verrouillée pour lui.

Étape 5 — Le service RH / Paie accorde le congé

Menu : PAIE › Congé › Titre de congé   (ou GRH › Congé › Titres de Congés)

1.     Filtrer la liste (Personne, Type, dates, Statut = VSH) et ouvrir le congé.

2.     Vérifier l'onglet Validation et l'onglet Détail du solde de congé.

3.     Dans la liste Statut, choisir Accordé (A) (ou Refusé (R)).

4.     Dans l'onglet Titre, cocher Titre — uniquement pour un congé effectivement pris — et saisir la Date Décision (Date Titre).

5.     Au retour de l'employé, renseigner Date de retour de congé et, le cas échéant, Dépassement (en jours).

6.     Cliquer sur Enregistrer.

À l'accord d'un congé repos, le solde est recalculé automatiquement : les jours sont imputés sur l'année la plus ancienne d'abord, puis sur les années suivantes. Le détail est visible dans l'onglet Détail du solde de congé.

Règles impératives

Si « Contrôle solde Congé » est coché sur le type, l'accord est bloqué quand le solde est insuffisant : « Attention ! Vous avez dépassé votre solde de congé. »

Le nombre de jours ne doit pas dépasser le Plafond Par Titre du type.

Les limites Droit par année et Max NB fois du type sont contrôlées à la création du titre.

Seuls les congés dont la case Titre est cochée sont repris dans le calcul de la paie.

Étape 6 — Suivre et recalculer le solde de congé repos

Menu : PAIE › Congé › Tableau de Bord Congé / Repos

1.     Choisir éventuellement une Affectation, puis une Personne.

2.     Le tableau Personne Année affiche, par année : soldes initiaux, droits acquis, bonus, repos pris, repos payé et Solde Final.

3.     Cliquer sur une année pour voir les droits cumulés, les titres de congé et les mois de paie correspondants ; cliquer sur un titre pour voir son imputation par année.

4.     En cas d'écart, cliquer sur Recalculer congé : pour la personne sélectionnée, ou pour toutes les personnes si aucune n'est sélectionnée.

Étape 7 — Saisir un congé maladie

Menu : PAIE › Congé › Titre de congé

Le congé maladie est généralement saisi directement par le service RH / Paie à réception de l'arrêt de travail. L'employé peut aussi le déclarer par le Portail Personnel ; le circuit de validation est alors le même que pour le congé repos.

1.     Cliquer sur le bouton d'ajout et choisir la Personne.

2.     Choisir un Type de nature Congé de Maladie Ordinaire (O) ou Congé de Maladie Longue Durée (L).

3.     Saisir la Date de la demande, la Date Début et la Date Fin de l'arrêt (les dates accordées sont reprises automatiquement).

4.     Choisir le statut Accordé (A), cocher Titre et saisir la Date Décision (Date Titre).

5.     Cliquer sur Enregistrer. Au retour de l'employé, compléter Date de retour de congé.

Ce qui change par rapport au congé repos

Point

Congé repos (R)

Congé maladie (O / L)

Consommation du solde

Oui, à l'accord

Non

Contrôle du solde

Oui (si « Contrôle solde Congé » coché)

Non

Droit par année / Max NB fois

Contrôlés

Non contrôlés

Plafond Par Titre

Contrôlé

Contrôlé

Chevauchement de dates

Interdit

Interdit

Rémunération

Taux du type de congé

Taux du type / tranches de l'onglet Salaire

Notification de fin

—

Longue durée : le supérieur est prévenu X jours avant la fin

Récapitulatif dédié

Récapitulatif des Congés de Repos

Récapitulatif des Congés de Maladie

À savoir

L'ERP Web ne contrôle pas la présence d'un certificat médical. Conserver le justificatif selon la procédure RH habituelle.

Comment est calculé le nombre de jours

Le nombre de jours est toujours recalculé par le serveur, à partir du type de congé :

•      On part du nombre de jours calendaires entre la date de début et la date de fin (incluses).

•      On retire les samedis, dimanches et/ou jours fériés si le type a les cases Sans Samedi, Sans Dimanche, Sans Jour Férié cochées.

•      On retire 0,5 jour si Matin (compris) n'est pas coché, et 0,5 jour si Après-midi (compris) n'est pas coché.

Exemple

Exemple : congé repos du lundi 6 au vendredi 10 juillet, type « Sans Samedi » et « Sans Dimanche », matin et après-midi cochés → 5 jours. Si l'après-midi du dernier jour n'est pas compris → 4,5 jours.

États et consultations

Écran (menu PAIE › Congé)

Ce qu'il montre

Etat des congés pris

Liste des congés par personne, type et période, avec jours demandés / accordés

Situation Congés de Repos

Droit, congé pris, droits acquis, bonus et solde par personne et par année

Planning des congés de repos

Qui est absent et quand

Congés de repos par année de droit

Imputation de chaque titre sur les années de droit

Congés de repos par année et par titres

Droits acquis, bonus et reste par année

Consultation des congés

Droit mensuel/annuel, taux journalier, pris, solde

Valorisation des Congés

Valeur monétaire du solde restant (CP valorisé)

Récapitulatif des Congés de Repos

Nombre de congés, de personnes et de jours par affectation

Récapitulatif des Congés de Maladie

Même récapitulatif pour la maladie Ordinaire ou Longue Durée

PAIE › Calcul de Paie › Congé et repos entre deux dates

Impact mensuel sur la paie : congé repos, congé payé, maladie, absences

Vérification

Une fois un congé accordé, contrôler que :

•      Le statut affiché dans la liste est bien Accordé (A) et la case Titre est cochée.

•      Pour un congé repos : le Solde Final a diminué du nombre de jours dans le Tableau de Bord Congé / Repos.

•      Pour un congé maladie : le congé apparaît dans le Récapitulatif des Congés de Maladie.

•      Après calcul de la paie : les jours apparaissent dans « Congé et repos entre deux dates » pour le mois concerné.

En cas de problème

Message / Symptôme

Cause probable

Action

« Attention ! Vous avez dépassé votre solde de congé. »

Solde de congé repos insuffisant

Vérifier le solde dans le Tableau de bord ; lancer « Recalculer congé » ; corriger l'initialisation si besoin

« Vous n'avez pas de solde, il faut injecter le solde tout d'abord »

Solde de l'année non initialisé

Réaliser l'étape 2 pour l'année concernée

« La période demandée chevauche une autre période de congé déjà saisie pour cette personne. »

Un autre congé existe sur ces dates

Consulter l'Etat des congés pris et corriger les dates

« Le nombre de jours demandés dépasse le plafond autorisé. »

Plafond Par Titre dépassé ou non renseigné

Réduire la période ou vérifier le Plafond du type

« Vous avez dépassé le nombre de jours autorisé par année. »

Droit par année du type atteint

Vérifier les congés déjà pris de ce type

« Au moins une demi-journée … doit être sélectionnée pour une seule journée »

Congé d'un jour sans demi-journée cochée

Cocher Matin et/ou Après-midi

« Vous ne pouvez pas valider votre propre demande de congé. »

Le valideur est le demandeur

Faire valider par le supérieur hiérarchique ou les RH

Aucune demande dans « Validation demande de congé »

Supérieur hiérarchique non renseigné sur la fiche Personne

Compléter la fiche Personne du collaborateur

« Cette demande de congé a déjà été traitée. »

La demande n'est plus Non Traité

Demander une correction au service RH