Paramètres

Paramètres de l'utilisateur
Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Paramètres de l'utilisateur

Cet écran permet à l’utilisateur de configurer les paramètres de la paie en cours avant d’effectuer toute opération dans le module Paie.
Il sert à préciser le périmètre de calcul et d’affichage des données de paie en définissant la période concernée, le type de paie, la grille salariale ainsi que l’affectation organisationnelle.

Les informations sélectionnées déterminent le contexte actif de la paie et conditionnent l’ensemble des traitements réalisés (consultation, calcul, contrôles et alertes).

L’utilisateur peut également activer l’option d’affichage des alertes afin d’être informé d’éventuelles anomalies ou incohérences lors du traitement de la paie.
Une fois les paramètres renseignés, le bouton Valider permet d’appliquer la configuration et de poursuivre le travail dans le module.

Paramètres de l'application

Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Paramètres de l'application 

Cet écran permet de configurer les paramètres globaux de la paie.
Les informations saisies ici sont utilisées automatiquement lors du calcul de la paie.

Onglet : Valeurs par défaut

Cet onglet permet de définir les paramètres généraux de calcul.

Base nombre mensuelle

• Mensuelle : nombre de jours de base pour le calcul mensuel (ex : 26 jours)

• Journalière : nombre de jours de base pour le calcul journalier

• Horaire : nombre d’heures mensuelles (ex : 208 heures)

Autres paramètres de calcul

• Taux d’abattement pour frais professionnels : pourcentage de déduction fiscale.

• Taux de prise en compte des rubriques non imposables CNSS.

• Taux de redevance de la caisse de compensation.

• Seuil de redevance : seuil déclencheur de la redevance.

• Plafond annuel de redevance.

• Âge retraite : âge légal de départ à la retraite.

• Alertes :

  • Départ retraite (en années)

  • Rappel contentieux

  • Rappel avancement carrière

  • Rappel rapport mission

• Mode de comptabilisation de paie : définit la méthode de génération comptable.

👉 Ces paramètres sont utilisés automatiquement lors du calcul de la paie.

Onglet : Rubriques

Cet onglet permet de définir les rubriques standards utilisées dans la paie, servant de référence globale dans le calcul.

Exemples :

• Salaire de base

• Indemnités

• Primes

• Retenues diverses

Onglet : Rubriques couvertures

Cet onglet permet d’associer les rubriques aux organismes sociaux et fiscaux.

 CNRPS

• Retenue CNR

• Subvention CNR

• Rétroactivité

• Retenue CPS

• Subvention CPS

• Capital décès

CNSS

• Retenue salariale

• Subvention patronale

• Accident de travail

CNAM

• Retenue CNAM

• Subvention CNAM

Assurance Groupe

• Assurance groupe

• Retenue sur salaire AG

• Subvention assurance

Autres

• FOPROLOS

• TFP

👉 Ces paramètres garantissent un calcul automatique correct des cotisations sociales et fiscales.

Onglet : Congé de repos

Permet de définir Les règles de calcul des  congés.

Onglet : Email

Permet de paramétrer :

• Les adresses d’expédition

• Les paramètres SMTP

• Les modèles d’email pour l’envoi automatique des fiches de paie

Onglet : Assurance Groupe

Permet de paramétrer :

• plafond de remboursement au solde de l'adhérent

Onglet : Autres

Cet écran permet de paramétrer les réglages généraux et complémentaires de la gestion de la paie.
Il centralise les paramètres liés aux grilles salariales, aux règles d’arrondi, aux taux spécifiques, aux modèles de documents, aux signatures et aux options d’affichage.

Paramètres disponibles

🔹 Paramètres de grille et calcul

• Grille Active :
  Permet de sélectionner la grille salariale utilisée pour le calcul de la paie (ex : 2024 – GRILLE 2024).

• Grille Selon :
  Définit le mode d’application de la grille :

  • Par échelon et échelle

  • Autres modes selon paramétrage.

• Type Arrondi :
  Définit la règle d’arrondi appliquée aux montants calculés (ex : Aucun arrondi).

• Montant Arrondi :
  Indique la valeur utilisée pour l’arrondi si ce dernier est activé.

🔹 Taux spécifiques

• Taux Dimanche :
  Taux appliqué pour les journées travaillées le dimanche.

• Taux Jour Férié :
  Taux appliqué pour les journées travaillées durant les jours fériés.

• Taux Prime Spéciale (%) :
  Pourcentage de calcul des primes spéciales.

🔹 Paramétrage des notes

• Type Note Échelle

• Type Note Échelon

• Type Note Grade

Permettent de définir les types de notation utilisés pour l’évaluation du personnel.

🔹 Paramètres contractuels

• Rappel fin contrat :
  Montant forfaitaire appliqué lors du calcul du rappel de fin de contrat.

• Contrat CDD

• Contrat CDI

Définition des modèles ou types de contrats utilisés.

🔹 Modèles de documents

• Modèle de fiche de paie

• Modèle de fiche de Congé AR

Permettent de sélectionner les modèles d’édition utilisés pour l’impression des documents.

🔹 Paramètres de rappel

• Nature de paie Rappel :
  Définit la nature de paie associée aux rappels.

🔹 Signatures et références

• Signature Attestation

• Signature Ordre Virement

• Référence Attestation

Utilisées lors de l’édition des documents administratifs et financiers.

🔹 Paramétrage des écrans et listes

• Écran Saisie du Personnel :
  Permet de choisir le type d’écran de saisie (standard ou avancé).

• Article Formation :
  Paramétrage des articles liés aux formations.

• Liste Déroulante Personne :
  Définit le mode d’affichage de la liste des personnes.

• Catégorie Personnel CNRPS :
  Paramètre la catégorie CNRPS par défaut du personnel.

Bouton Valider

Le bouton Valider permet d’enregistrer toutes les modifications effectuées sur l’ensemble des onglets.

Niveau d'instructions

Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Niveau d'instructions

Cet écran permet d'afficher la liste des niveaux d’instructions des employés avec leur Code, Montant du don au Fonds de Solidarité (FS) et Libellé.

Nom de la colonne	Description
Code	Code unique du niveau d’instruction, utilisé pour l’identification et le traitement dans le module Paie.
Montant don FS	Montant du don au Fonds de Solidarité (FS) associé au niveau d’instruction, (ex. : 70 D ou 120 D).
Libellé	Désignation du niveau d’instruction (ex. : Niveau primaire, Niveau secondaire, Études supérieures, etc.).

Ajouter un niveau d'instruction : 

1. Cliquer sur le bouton (+) afin d’ajouter un nouveau niveau d’instruction.

2. Renseigner les informations suivantes :

   • Code : 4

   • Montant Don FS : 70.000 TND

   • Libellé (FR) : Niveau primaire

3. Cliquer sur Enregistrer pour valider l’opération.

Diplômes
Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Diplômes

Cet écran permet d'afficher la liste des Diplômes des employés avec leur Libellé et Code.

Ajouter un Diplôme :

1.      Cliquer sur le bouton (+) pour ajouter un nouveau Diplôme

2.      Saisir les informations obligatoires telles que :

-        Code : 4

-        Libellé en Fr : Licence

3.      Cliquer sur Enregistrer pour valider l’opération.

Pièces Administratives

Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Pièces Administratives

Cet écran permet d'afficher la liste des pièces administratives des employés avec leur Libellé et Code.

Ajouter une pièce administrative :

1.      Cliquer sur le bouton (+) pour ajouter une nouvelle pièce administrative

2.      Saisir les informations obligatoires telles que :

-        Code : 1

-        Libellé en Fr : Attestation

3.      Cliquer sur Enregistrer pour valider l’opération.

Emplois

Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Emplois

Cet écran permet d'afficher la liste des emplois des employés avec leur Libellé et Code.

Ajouter un emploi :

1.      Cliquer sur le bouton (+) pour ajouter un nouvel emploi

2.      Saisir les informations obligatoires telles que :

-        Code : 8

-        Libellé en Fr : Responsable Parc & Maintenance

3.      Cliquer sur Enregistrer pour valider l’opération.

Statuts

Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Statuts

Cet écran permet d’afficher les statuts déjà créés pour les employés, avec leurs principales caractéristiques telles que : Le type de pointage, le nombre de jours de congé et le taux de rémunération.

Ajouter un statut :

1.      Cliquez sur le bouton vert “+” situé en haut à gauche de la grille.

2.      Un formulaire de création s’ouvre automatiquement.

3.      Remplir les informations générales du statut

 

🔹 Onglet Généralité

Renseignez les champs suivants :

Code : un identifiant unique (exemple :101)

Libellé FR : nom du statut (exemple : Titulaire)

Imposable : cochez cette option si le statut est soumis à l’impôt

🔹 Onglet Pointage

Type de pointage : sélectionnez le type approprié (exemple : (J))

Nombre de jours/mois : indiquez le nombre de jours (exemple : 30)

Nombre d’heures/mois : saisissez la valeur correspondante (exemple : 208)

🔹 Onglet Congé de repos

Jours ouvrables congés : cochez cette option si les congés sont calculés en jours ouvrables

Nombre de jours de congé annuel : saisissez le droit annuel (exemple : 30)

Bonus : sélectionnez l’option "Le bonus est accordé à n’importe quel type de mois (M)", selon le cas.

Une fois tous les champs renseignés, cliquez sur “Enregistrer” pour sauvegarder le nouveau statut.

Modèles

Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Modèles

Cet écran permet de configurer un modèle de rémunération spécifique dans un système de paie. Il offre la possibilité de saisir des informations concernant les codes, les libellés et les montants associés à différentes rubriques de paie. Il est utilisé pour  ajouter des éléments de salaire pour un groupe d'employés ou pour un modèle particulier de rémunération

Ajouter un modèle de paie :

1. Cliquez sur le bouton "Ajouter" situé en haut à gauche de la grille pour commencer l’ajout d’un nouveau modèle de paie.

2. Un formulaire d’ajout s’ouvre.

3. Renseignez les champs suivants :

   • Code : Saisissez un identifiant unique pour le modèle de paie (Exemple : 02).

   • Libellé FR : Entrez le nom du modèle de paie en français (Exemple : Maîtrise).

   • Libellé : Entrez le nom du modèle de paie (Exemple : Maîtrise).

   • Sélectionner la rubrique correspondante : Choisissez la rubrique de paie qui s’applique (Exemple : 1050 - Indemnité complémentaire provisoire).

   • Saisir le plafond mensuel : Définissez le montant maximum pour cette rubrique par mois (Exemple : 15.000 TND).

   • Sélectionner l’unité : Choisissez l’unité utilisée pour cette rubrique, comme "Montant Mensuel" (Les autres options peuvent être "Montant Journalier", "Montant Horaire").

   • Sélectionner la nature de la paie correspondante : Choisissez la nature de la paie qui s’applique, comme "Salaire Mensuel", "Prime de Rendement", etc. (Exemple : Salaire Mensuel).

   • Date Début : Indiquez la date de début de la période pendant laquelle cette rubrique sera appliquée (Exemple : 01/01/2026).

   • Date Fin : Indiquez la date de fin de la période pendant laquelle cette rubrique sera appliquée (Exemple : 31/12/2026).

4. Cliquez sur le bouton "Enregistrer" pour valider l’ajout du modèle de paie.

Nom de la colonne	Description
Code	Identifiant unique pour le modèle de paie (ex. : 02) utilisé pour distinguer ce modèle dans le système.
Libellé FR	Nom du modèle de paie en français (ex. : Maîtrise), utilisé pour identifier ce modèle dans l’interface.
Libellé	Nom du modèle de paie (ex. : Maîtrise) utilisé dans l’ensemble du système.
Rubrique	Rubrique de paie correspondant à ce modèle, désignant un élément spécifique de la rémunération (ex. : 1050 - Indemnité complémentaire provisoire).
Plafond Mensuel	Montant maximal applicable par mois pour cette rubrique (ex. : 15.000 TND).
Unité	Unité utilisée pour la rubrique (ex. : Montant Mensuel, ou Montant Journalier, Montant Horaire).
Nature Paie	Type de paie auquel l'élément est rattaché (ex. : Salaire Mensuel, Prime de Rendement, etc.).
Date Début	Date de début de validité pour l'application de ce modèle de paie (ex. : 01/01/2026).
Date Fin	Date de fin de validité pour l'application de ce modèle de paie (ex. : 31/12/2026).

Propriétés

Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Propriétés

Cet écran permet d'afficher la liste des propriétés des employés avec leur Libellé et Code.

Ajouter une nouvelle propriété :

1. Cliquer sur le bouton (+) dans la liste des propriétés.

2. Saisir les informations suivantes :

   • Code : Un identifiant unique (par exemple, "1").

   • Libellé en Fr : Un nom descriptif pour cette propriété (exemple : "Prime de performance").

3. Cliquer sur "Enregistrer" pour ajouter la nouvelle propriété à la liste.

Rubriques

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Rubriques

Cet écran permettre de gérer les rubriques de la paie utilisées dans le calcul des salaires.

Ajouter une nouvelle rubrique :

1.      Cliquez sur le bouton vert “+” situé en haut à gauche de la grille.

2.      Un formulaire d’ajout s’ouvre.

 

1.      Remplir les Champs suivants :

* Code : un identifiant unique (ex : 100)

* Libellé : nom de la rubrique (ex : Salaire de base)

* Sens : Sélectionnez le sens de la rubrique : (ex +)

Déf : Une rubrique de paie est un élément qui représente soit un gain, soit une perte sur le salaire d'un employé. Les symboles utilisés sont les suivants : (+) pour indiquer un montant positif (gain), (-) pour indiquer un montant négatif (perte), et (x) pour signifier qu'une rubrique peut à la fois inclure des gains et des pertes, tant du côté de l'employeur que de celui du salarié.

* Types de rubriques de la paie : choisissez le type de rubrique : (Mensuel (M))

  Déf :

Mensuel :

·        Définition : Montant fixe versé chaque mois

·        Exemple : Salaire de base d'un employé.

Calculé :

·        Définition : Montants déterminés selon des formules spécifiques,

·        Exemple : Impôts

Unitaire :

·        Définition : Montant payé pour chaque unité de produit ou service fourni, souvent utilisé dans les secteurs de vente ou de production.

Horaire :

·        Montant versé pour chaque heure travaillée, utilisé pour les travailleurs à temps partiel ou les employés saisonniers.

Journalier :

• Définition : Montant versé pour chaque jour de travail, souvent utilisé pour les travaux temporaires ou les missions spécifiques.

Ensuite, cochez les options suivantes selon le cas :

* Calcul Imposable : indique si cette rubrique est soumise à l’impôt

* Rubrique Salaire : précise que cette rubrique fait partie des composantes du salaire

Cliquez sur Enregistrer pour sauvegarder la rubrique.

* Montant par défaut : est le montant prédéfini utilisé pour une rubrique

* Congé inclut : cette option spécifie si les montants liés aux congés payés sont inclus dans le calcul de la rémunération

* Exclure de brut : doit être exclue du salaire brut

* Afficher même si zéro : afficher la rubrique dans le bulletin de paie, même si son montant est égal à zéro

   Nature de paie

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Nature de paie 

Cet écran permettre d’afficher la liste des natures de la paie (ex. salaire mensuel, primes...) : 

Ajouter un nature de paie :

1.      Cliquez sur le bouton vert “+” situé en haut à gauche de la grille.

2.      Un formulaire de création s’ouvre automatiquement.

1.      Remplir les informations générales du nature de paie :

Code :  1

Périodicité : Mensuel

Libellé Fr : Salaire Mensuel

🔹 Onglet Type Paie

Cocher Type paie : 0 salaire normal

🔹 Onglet Eléments de la paie

Renseignez les champs suivants :

* Taux de base : 100%

* Rubrique : Salaire de base

* Type Note : لا

* Sélectionnez Eléments fixes

* Sélectionnez Eléments variables

* Sélectionnez Rubriques de fonction

* Sélectionnez Rubriques de grade

* Saisir Taux Brut : 100%

* Sélectionnez Inclus congé

* Sélectionnez Retenue prêts (suivants échéancier) 

* Sélectionnez Allocation Familiale

* Sélectionnez Retenue Oppositions

*Sélectionnez Salaire Unique

🔹 Onglet Statuts

🔹 Onglet Type Calcul impôts

Cet onglet permet de définir la méthode de calcul des impôts à appliquer sur la paie mensuelle. Plusieurs méthodes sont disponibles en fonction de la situation du salarié et du mode de calcul souhaité (impôts fixes, variables, répartitions annuelles…).

Fonctionnalités principales :

·        Sélection du type de calcul d'impôt à appliquer via le champ « Choix » (valeurs de 1 à 5).

·        Méthodes disponibles :

o   Méthode 1 : Somme des imposables précédents + imposable en cours + fixe de la paie en cours × mois restants (cas des impôts variables).

o   Méthode 2 : Imposable en cours + montant fixe × (nb mois - 1) (cas des impôts fixes).

o   Méthode 3, 4, 5 : Autres variantes avec pondération par mois payé, ou base salaire mensuel fixe.

·        Utilisé principalement pour le calcul mensuel de l’assiette imposable servant au calcul de l'impôt.

🔹 Onglet Imposable et Impôts (Paramétrage Avancé)

Cet onglet offre un paramétrage plus détaillé et avancé du calcul de l’assiette imposable et des montants d’impôts mensuels.

Fonctionnalités principales :

·        Possibilité de personnaliser chaque composant du montant imposable :

o   Imposable du mois en cours

o   Imposables précédents

o   Salaires mensuels fixes (mois courant ou précédent)

o   Nombre de mois restants ou payés

·        Choix parmi 8 méthodes de calcul de l’impôt mensuel :

Méthode 1 : Répartition de l’impôt annuel restant sur les mois à venir

Méthode 2 : Répartition linéaire de l’impôt annuel
Méthode 3, 4 et 5 : Calculs tenant compte des impôts déjà payés

Méthode 6 : Application directe des tranches d’impôts sur la paie

Méthode 7 : Méthode proportionnelle par nombre de jours

Méthode 8 : Impôt annuel global sans prise en compte de la paie en cours

·        Paramétrage du facteur multiplicatif d’impôt (utilisé pour les cas particuliers ou simulations).

·        Utilisé pour les cas complexes ou personnalisés de gestion fiscale, notamment en cas de primes exceptionnelles ou traitements particuliers.

🔹 Onglet Type Couverture :

Permet de définir les types de cotisations sociales qui seront rattachés à une nature de paie donnée

Taux d'imposition

Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Taux d'imposition

Cet écran permet de paramétrer les tranches d’imposition utilisées dans le calcul de l’impôt sur les salaires.
Chaque ligne correspond à une tranche de revenu, définie par un montant minimum et maximum, à laquelle est associé un taux d’imposition spécifique.

Les taux configurés dans cette liste sont utilisés automatiquement lors du calcul de la paie afin de déterminer le montant de l’impôt applicable à chaque salarié, en fonction de sa base imposable.

Nom de la colonne	Description
Taux	Pourcentage d’imposition appliqué à la tranche de revenu correspondante (ex. : 0 %, 15 %, 25 %, etc.).
Minimum	Montant minimum de la base imposable à partir duquel le taux est applicable. Le montant est exprimé en TND.
Maximum	Montant maximum de la base imposable jusqu’auquel le taux est applicable. Le montant est exprimé en TND.

Taux d'imposition pour les paies exceptionnelles

Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Taux d'imposition pour les paies exceptionnelles

Cet écran permet de paramétrer les tranches d’imposition spécifiques aux paies exceptionnelles utilisées dans le calcul de l’impôt applicable.

Nom de la colonne	Description
Taux	Pourcentage d’imposition appliqué à la tranche de revenu correspondante pour les paies exceptionnelles (ex. : 10%).
Minimum	Montant minimum de la base imposable à partir duquel le taux est applicable pour les paies exceptionnelles. (ex. : 1000 TND)
Maximum	Montant maximum de la base imposable jusqu’auquel le taux est applicable pour les paies exceptionnelles. (ex. : 5000 TND)

Impôt et enfant

Accéder au menu : Paie > Paramétrés > Impôt et enfant

L’écran Impôt et Enfant permet de paramétrer les règles fiscales liées aux enfants à charge utilisées dans le calcul de l’impôt sur les salaires.
Il sert à définir les conditions d’éligibilité, les périodes de validité ainsi que les montants d’abattements et d’avantages fiscaux applicables en fonction du nombre d’enfants et de leur situation.

Nom du champ	Description
Numéro	Identifiant de la configuration « Impôt et Enfant ». Il permet de distinguer chaque paramétrage et de l’ordonner si nécessaire.
Date début	Date de début de validité du paramétrage. À partir de cette date, les règles d’impôt et d’abattement liées aux enfants sont prises en compte dans le calcul de la paie.
Date fin	Date de fin de validité du paramétrage. Au-delà de cette date, la configuration n’est plus appliquée.
Âge Impôt	Âge maximum de l’enfant considéré comme étant à charge pour le calcul de l’impôt.
Âge Non Boursier	Âge maximum de l’enfant poursuivant ses études supérieures sans bénéficier d’une bourse et pouvant être pris en compte fiscalement.
Montant Abattement Infirme	Montant de l’abattement fiscal appliqué pour un enfant en situation d’infirmité. Le montant est exprimé en TND.

Nom de la colonne	Description
Numéro Enfant	Nombre d’enfants à charge auquel correspond la ligne de paramétrage.
Montant	Montant de l’abattement ou de la réduction d’impôt appliqué en fonction du nombre d’enfants.
Montant Allocation Familiale	Montant de l’allocation familiale accordée selon le nombre d’enfants.
Montant Salaire Unique	Montant spécifique appliqué dans le cas d’un foyer à salaire unique.
Montant Non Boursier	Montant de l’avantage fiscal accordé pour les enfants poursuivant des études sans bénéficier d’une bourse.

Barème Prime

Organisme de couverture (Avancé) !!

Organisme de couverture (Simplifie)

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Organisme de couverture simplifie

Cet écran permet d’afficher et de gérer la liste des organismes de couverture sociale (comme la CNSS, CNRPS) avec les détails sur les cotisations associées.

Ajouter un Organisme de couverture :

1.      Cliquez sur le bouton vert “+” situé en haut à gauche de la grille.

2.      Un formulaire de création s’ouvre automatiquement.

3.      Remplir les informations générales de l’organisme de couverture

   Code : identifiant du type de couverture. Ex : 2

   Libellé Fr : nom de l’organisme en français.

   Libellé : nom de l’organisme ou du régime

Matricule de la société : numéro d’affiliation à l’organisme (CNSS, etc.).

Base de calcul : comment la cotisation est calculée (ex : pourcentage du brut).

Code Couvert : code utilisé pour identifier la couverture sociale.

Code établissement : utile si la société a plusieurs sites ou établissements.

🔹 Onglet type couvert :

Cet écran sert à définir les différents types de couvertures (comme les subventions, les retenues, les cotisations, etc.) liés à un organisme de couverture, par exemple la CNRPS ou la CNAM.

Chaque type de couverture est associé à une rubrique de paie qui sera utilisée lors du calcul du salaire des employés affiliés à cet organisme. C’est ici qu’on précise les éléments à prendre en compte : subventions, taux de retenue, capital décès, etc.

Les colonnes de cet écran :

Colonne	Description simplifiée
Ordre	L’ordre dans lequel les lignes seront traitées pendant la paie.
Libellé Ar	Le nom de la couverture en arabe (pas utilisé ici).
Libellé Fr	Le nom de la couverture en français (ex. : Subvention CPS, Retenue CNR, etc.).
Libellé Rubrique	La rubrique de paie liée, avec son taux (ex. : CNAM 2,75%).

  ✏️ Modifier une ligne dans "Type couverture" :

Pour modifier une fiche (par exemple changer le libellé, la rubrique ou l’ordre), il suffit de cliquer sur l’icône orange en forme de crayon.

🔹 Onglet couvert :

Cet onglet te permet de voir tous les employés (ou affiliés) qui sont rattachés à l’organisme de couverture sélectionné, comme ici CNRPS.

Le tableau affiche plusieurs informations utiles :

• Matricule : l’identifiant de l’employé.
• Type Couverture : ici, par exemple, "CNRPS".

·        Code Spécial : un code qui précise le type d'affiliation (par exemple, "PS").

Types couvertures

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Types couvertures

Cet écran permet de gérer les différents types de couvertures sociales (comme les subventions, retenues, cotisations, etc.) associés à un organisme de couverture (ex. : CNRPS, CNAM, etc.).

ü  Recherche dans cet écran :

Vous pouvez utiliser la barre de recherche globale en haut du tableau pour retrouver rapidement des lignes.
Les recherches peuvent se faire par différents critères, notamment :

• Libellé rubrique (ex. : "Assurance Maladie CNAM")
• Organisme de couverture (ex. : "CNRPS")
• Libellé couverture (ex. : "Subvention CNR")
  

Ajouter un Type couverture :

1.      Cliquez sur le bouton vert “+” situé en haut à gauche de la grille.

2.      Un formulaire de création s’ouvre automatiquement.

3.      Remplir les informations générales du Type couverture

🔹 Onglet Type couverture :

Cet écran est utilisé pour définir ou modifier un type de couverture lié à un salarié, comme l'affiliation à une assurance maladie ou à une caisse de retraite.

Organisme couverture : C'est le champ où tu choisis l'organisme responsable de la couverture, comme la sécurité sociale ou une caisse de retraite.

Libellé Rubrique : C'est ici que tu choisis le type de couverture, comme par exemple "Assurance Maladie CNAM". Cette rubrique va déterminer comment la couverture va être appliquée pendant le calcul de la paie.

Ordre : Ce champ définit l'ordre dans lequel cette couverture sera appliquée si plusieurs couvertures existent pour le salarié. C'est un numéro qui indique sa priorité.

Libellé Ar : C'est le nom de la couverture en Arab

Libellé : C'est le nom de la couverture

 

🔹 Onglet couverture nature

Ce champ te permet de définir la nature de la paie à laquelle une couverture sociale s'applique.

Nature Paie : Choisit le type de rémunération (salaire, prime, etc.) pour laquelle la couverture est appliquée.

Base Calcul : Définit sur quelle base de salaire les cotisations seront calculées (salaire brut, net, etc.).

Le bouton "+" dans cet écran sert à ajouter une nouvelle ligne de configuration pour "Nature Paie" et "Base de Calcul"

🔹 Onglet couverture statut

L’onglet Couverture – Statut permet de définir et paramétrer les règles de couverture appliquées dans le calcul de la paie

Champs disponibles dans le tableau :

A.    Statut
→ Permet de sélectionner le statut concerné par la couverture (exemple : Contrat CDI, Retraité, etc.).

2. CodeSpécial
   → Code interne facultatif permettant d’identifier une règle ou une particularité de la couverture.
3. Regroupement
   → Sert à classer ou regrouper plusieurs couvertures sous une même catégorie.
4. Taux(A)
   → Pourcentage principal appliqué à l’assiette de calcul (salaire de référence).
5. Plafond(B)
   → Montant maximum de l’assiette pris en compte pour l’application du taux.
6. TauxBis(C)
   → Deuxième taux appliqué à la partie de l’assiette dépassant le plafond (si applicable).
7. Montant(D)
   → Somme fixe (en TND) à ajouter à la retenue calculée, indépendamment du taux.
8. TauxSupplémentaire(E)
   → Pourcentage additionnel appliqué dans certains cas spécifiques.
9. MontantPlafond(F)
   → Montant maximal que la retenue calculée peut atteindre

Couvertures et statuts

Cet écran permet de gérer les différents types de couvertures sociales et les statuts associés aux cotisations salariales et employeurs. Chaque ligne correspond à une couverture sociale spécifique, associée à un statut et à un taux de cotisation applicable. Les informations saisies ici sont utilisées pour calculer les cotisations sociales liées aux salaires et pour déterminer les montants à prélever à la fois pour les salariés et les employeurs.

Ajout d'une nouvelle couverture et statut :

1. Cliquer sur le bouton (+) situé dans l'écran pour ajouter une nouvelle couverture et statut.

2. Saisir les informations nécessaires :

   • Statut : Sélectionner ou saisir le statut associé à cette couverture sociale (par exemple, "42 - Mensuel_SCP").

   • Montant (D) : Indiquer le montant applicable à cette couverture (ex. : "0.000 TND").

   • Taux (A) : Saisir le taux de cotisation pour ce statut (ex. : "9.68%").

   • Tx Sup (E) : Saisir un taux supplémentaire si nécessaire (ex. : "0.00%").

   • Type Couverture : Sélectionner le type de couverture (par exemple, "Cotisation salariale").

   • Plafond (B) : Indiquer le plafond applicable pour cette cotisation (ex. : "0.000 TND").

   • TauxBis (C) : Indiquer un taux supplémentaire si nécessaire (ex. : "9.68%").

   • Montant Plafond (F) : Saisir le montant du plafond pour cette couverture sociale (ex. : "0.000 TND").

3. Cliquer sur "Enregistrer" pour valider l'ajout de la couverture et du statut.

Nom de la colonne	Description
Statut	Identifie le statut du salarié ou de l’employé associé à cette couverture, comme par exemple Mensuel_SCP.
Montant (D)	Montant de la cotisation salariale ou employeur, exprimé en TND. Ce champ représente le montant spécifique lié à la couverture pour le statut choisi.
Taux (A)	Le taux de cotisation appliqué à la base salariale pour ce statut. Ce taux est exprimé en pourcentage (par exemple, 9.68%).
Tx Sup (E)	Taux supplémentaire appliqué dans des cas particuliers ou pour des éléments spécifiques (par exemple, pour des primes exceptionnelles). Ce taux est exprimé en pourcentage (par exemple, 0.00%).
Code Spécial	Code interne facultatif permettant d’identifier une règle ou une particularité de la couverture. Il peut être utilisé pour des configurations spéciales ou des cas spécifiques de cotisations.
Type Couverture	Définit le type de couverture sociale associée à ce statut, par exemple Cotisation salariale ou Cotisation employeur. Ce champ permet de classer la couverture en fonction de sa nature.
Plafond (B)	Le plafond de la base salariale jusqu’auquel la cotisation est calculée pour ce statut. Ce champ définit la limite maximale de la base de calcul pour la cotisation salariale.
TauxBis (C)	Un deuxième taux de cotisation appliqué à la base dépassant un certain plafond. Si applicable, ce taux est utilisé pour la tranche de salaire excédant le plafond initial.
Montant Plafond (F)	Le montant maximal que la cotisation calculée peut atteindre. Ce champ limite le montant total de la cotisation salariale ou employeur, indépendamment du taux appliqué.

Grilles

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Grilles 

L’écran écran permet d'afficher l’ensemble des grilles existantes des salaires : 

Ajouter une nouvelle Grille

1. Cliquer sur le bouton Ajouter (+) depuis l’écran liste.

2. Renseigner les informations de la fiche :

   • Code de la grille

   • Libellés et descriptions (Français / Arabe)

   • Dates de début et de fin de validité

3. Cliquer sur Enregistrer pour sauvegarder la grille.

4. Cliquer sur Annuler pour abandonner la saisie.

Nom du champ	Description
Code	Identifiant unique de la grille. Ce code permet de distinguer la grille des autres (ex. : 02). Ce champ est obligatoire.
Libellé Fr	Libellé de la grille en langue française (ex. : Grille 2010). Il est utilisé dans les écrans et les états en français.
Libellé Ar	Libellé de la grille en langue arabe. Il permet l’affichage multilingue selon la langue de l’utilisateur.
Libellé	Libellé principal de la grille. Il correspond généralement au libellé par défaut utilisé dans l’application. Champ obligatoire.
Observation Fr	Champ libre permettant d’ajouter des remarques ou observations en français concernant la grille.
Observation Ar	Champ libre permettant d’ajouter des remarques ou observations en arabe concernant la grille.
Description Fr	Description détaillée de la grille en français. Elle permet de préciser le contexte ou l’usage de la grille (ex. : Grille 2010).
Description Ar	Description détaillée de la grille en arabe.
Description	Description principale de la grille. Elle peut être utilisée comme description par défaut dans les traitements du système.
Date Début	Date à partir de laquelle la grille est valide et applicable dans le système (ex. : 01/07/2010).
Date Fin	Date de fin de validité de la grille (ex. : 30/06/2011). Au-delà de cette date, la grille n’est plus utilisée.

Catégories Personnels

Echelles

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Echelles

Cet écran permet de consulter, rechercher, ajouter, modifier et supprimer les échelles utilisées dans le module Paie.
Les échelles servent à définir les niveaux d’évolution (ancienneté, avancement, classification…) applicables aux employés.

Nom de la colonne	Description
Code	Identifiant unique de l’échelle. Il permet de distinguer chaque échelle dans le système.
Libellé	Désignation de l’échelle telle qu’affichée dans l’application.
Numéro Échelle	Numéro d’ordre de l’échelle, utilisé pour le classement ou la progression.
Ancienneté	Valeur d’ancienneté associée à l’échelle (exprimée généralement en années).
Observation	Champ informatif permettant d’ajouter une remarque liée à l’échelle.

Ajouter une nouvelle échelle

1. Cliquer sur le bouton Ajouter (+) situé en haut de l’écran liste.

2. La fiche Échelle s’ouvre.

3. Renseigner les informations suivantes :

   • Code : 8

   • Libellé Fr : 8

   • Ancienneté : 2

4. Cliquer sur Enregistrer pour sauvegarder l’échelle.

Nom du champ	Description
Numéro	Numéro de l’échelle. Il représente l’ordre ou le niveau de l’échelle (ex. : 8).
Code	Identifiant unique de l’échelle. Champ obligatoire (ex. : 08).
Code Correspondance	Ce champ utilisé pour la déclaration CNRPS.
Ancienneté	Ancienneté requise pour atteindre cette échelle (ex. : 2,00 ans).
Libellé Fr	Libellé de l’échelle en langue française (ex. : Échelle 8).
Libellé Ar	Libellé de l’échelle en langue arabe.
Libellé	Libellé principal de l’échelle utilisé par défaut dans l’application.
Observation Fr	Champ libre pour saisir des remarques en français.
Observation Ar	Champ libre pour saisir des remarques en arabe.
Observation	Observation générale liée à l’échelle.
Note de Passage	Note minimale requise pour le passage à cette échelle (condition d’avancement).

Echelons

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Echelons

Cet écran permet de consulter, ajouter, modifier et supprimer les échelons associés aux échelles de rémunération.
Les échelons définissent le niveau de progression d’un agent au sein d’une échelle, en fonction de l’ancienneté ou des règles d’avancement.

Nom de la colonne	Description
Code	Code unique de l’échelon. Il permet d’identifier l’échelon dans le système (ex. : C1).
Libellé	Désignation de l’échelon telle qu’elle s’affiche dans l’application (ex. : C1).
Numéro Echelon	Numéro de l’échelon indiquant son rang dans l’échelle (ex. : 1).
Ancienneté	Ancienneté requise (en années) pour accéder à cet échelon.
Observation	Champ libre permettant d’ajouter des remarques ou informations complémentaires sur l’échelon.
Condition d’avancement	Condition ou critère requis pour le passage à l’échelon suivant (ex. : note minimale, durée, règle interne).

Ajouter un nouvel échelon

1. Accéder à l’écran liste des échelons
   Cliquez sur le bouton Ajouter (+) situé en haut de l’écran.

2. Ouvrir la fiche Échelon
   La fiche Échelon s’ouvre automatiquement.

3. Renseigner les informations de l’échelon

   • Numéro : 1

   • Code : C1

   • Libellé FR : c1

   • Ancienneté : 2

4. Enregistrer l’échelon
   Cliquez sur Enregistrer pour sauvegarder le nouvel échelon.

Nom du champ	Description
Numéro	Numéro de l’échelon. Il représente l’ordre ou le niveau de l’échelon (ex. : 1).
Code	Identifiant unique de l’échelon. Champ obligatoire (ex. : C1).
Code Correspondance	Ce champ utilisé pour la déclaration CNRPS.
Ancienneté	Ancienneté requise pour atteindre cette échelon (ex. : 2,00 ans).
Libellé Fr	Libellé de l’échelle en langue française (ex. : Échelon C1).
Libellé Ar	Libellé de l’échelle en langue arabe.
Libellé	Libellé principal de l’échelon utilisé par défaut dans l’application.
Observation Fr	Champ libre pour saisir des remarques en français.
Observation Ar	Champ libre pour saisir des remarques en arabe.
Observation	Observation générale liée à l’échelon.
Note de Passage	Note minimale requise pour le passage à cette échelon (condition d’avancement).

Activités

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Activités

Cet écran permet d'afficher la liste des activités des employés avec leur Libellé et Code.

Ajouter une nouvelle activité

Pour créer une nouvelle activité dans le module :

1. Cliquer sur le bouton (+) situé en haut de la liste des activités.

2. Saisir les informations demandées :

   • Code : Un identifiant unique pour l’activité (exemple :1).

   • Libellé en français : Nom descriptif de l’activité (exemple : actif).

3. Cocher la case Paie si cette activité doit être prise en compte dans le calcul de la paie.

4. Cliquer sur Enregistrer pour ajouter la nouvelle activité à la liste.

Grades

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Grades

Cet écran permet de consulter, rechercher, ajouter, modifier et supprimer les grades définis dans le module Paie.
Les grades servent à structurer la classification du personnel selon la catégorie, l’ancienneté, le niveau hiérarchique et les conditions d’avancement.

Nom de la colonne	Description
Code	Identifiant unique du grade. Il permet de distinguer chaque grade dans le système (ex. : 12).
Libellé	Désignation du grade (ex. : C3, M1, E6-E7).
Ancienneté	Ancienneté minimale requise (en années) pour accéder ou rester dans ce grade.
Numéro	Numéro d’ordre du grade dans la hiérarchie. Il définit le positionnement du grade.
Catégorie max	Catégorie maximale associée au grade (ex. : CADRE, MAÎTRISE, EXÉCUTION).
Catégorie min	Catégorie minimale associée au grade.
Emploi	Emploi ou poste éventuellement rattaché au grade.
Note de passage	Note minimale exigée pour l’avancement vers un grade supérieur.
Observation	Champ d’information permettant d’ajouter des remarques liées au grade.

Ajouter un nouveau Grade

* Cliquer sur le bouton Ajouter (+) situé en haut de l’écran Liste des Grades.

* La fiche Grade s’ouvre.

1. Renseigner les informations du grade

Saisir les champs suivants :

• Code : saisir le code du grade
  Exemple : 12

• Numéro : saisir le numéro hiérarchique du grade
  Exemple : 12

• Libellé Fr : saisir le libellé du grade en français
  Exemple : C3

• Libellé : saisir le libellé principal
  Exemple : C3

• Catégorie max : sélectionner la catégorie maximale
  Exemple : CADRE

• Catégorie min : sélectionner la catégorie minimale
  Exemple : CADRE

• Ancienneté : renseigner l’ancienneté requise pour ce grade
  Exemple : 0

2. Ajouter les rubriques associées au grade

Dans la section Rubriques, ajouter les éléments de paie nécessaires pour ce grade :

1. Cliquer sur le bouton Ajouter (+) dans la grille des rubriques.

2. Renseigner les champs suivants :

   • Rubrique : sélectionner la rubrique de paie
     Exemple : 112 indemnité de gestion

   • Montant : saisir le montant de la rubrique
     Exemple : 800 TND

   • Date Début : saisir la date de début d’application de la rubrique dans le calcul de la paie
     Exemple : 01/01/2026

   • Date Fin : saisir la date de fin d’application de la rubrique Exp : 31/01/2026
     

3. Enregistrer le grade

• Cliquer sur Enregistrer pour sauvegarder le grade et ses rubriques associées.

• Cliquer sur Annuler pour abandonner la saisie.

Description des champs – Fiche Grade

Nom du champ	Description
Code	Identifiant unique du grade. Champ obligatoire (ex. : 12).
Code correspondance	Code utilisé pour la correspondance avec les déclaration CNRPS.
Numéro	Numéro hiérarchique du grade permettant de définir son ordre.
Libellé Fr	Libellé du grade en langue française (ex. : C3).
Libellé Ar	Libellé du grade en langue arabe.
Libellé	Libellé principal du grade utilisé par défaut dans l’application.
Catégorie max	Catégorie maximale applicable au grade.
Catégorie min	Catégorie minimale applicable au grade.
Note de passage	Note minimale requise pour permettre l’avancement du salarié vers un grade supérieur.
Emploi	Emploi ou fonction associée au grade, si applicable.
Ancienneté	Ancienneté requise pour le grade (en années).
Observation Fr	Remarques ou commentaires en français concernant le grade.
Observation Ar	Remarques ou commentaires en arabe.
Observation	Observation générale associée au grade.

Rubriques associées au Grade

Cette section permet d’associer des rubriques de paie au grade.

Champ	Description
Rubriques	Rubrique de paie associée au grade (ex. : Indemnité de gestion).
Montant	Montant attribué pour cette rubrique (ex. : 800,000 TND).
Date Début	Date de début d’application de la rubrique.
Date Fin	Date de fin d’application de la rubrique.

Fonction

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Fonction

Cet écran permet de consulter, gérer et maintenir les fonctions utilisées dans le module Paie.

Nom de la colonne	Description
Code	Code unique de la fonction. Il permet d’identifier la fonction dans le système (ex. : 3, 6).
Libellé	Intitulé de la fonction en français, tel qu’il apparaît dans les écrans et les états (ex. : Sous-Chef De Service).
Ancienneté	Ancienneté minimale requise (en années) pour accéder à la fonction.

Ajouter une nouvelle Fonction

1. Cliquer sur le bouton Ajouter (+) situé en haut de l’écran Liste des Fonctions.

2. La fiche Fonction s’ouvre.

Positions

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Positions

Cet écran permet de consulter, rechercher, ajouter, modifier et supprimer les positions utilisées dans le module Paie.

Les positions servent à définir le statut du salarié (ex. : Actif, Détaché) et peuvent être associées à des sous-positions décrivant des situations plus détaillées.

Nom de la colonne	Description
Code	Identifiant unique de la position dans le système (ex. : 1, 2).
Libellé	Intitulé de la position (ex. : Actif, Détaché).
Observation	Champ libre permettant d’ajouter des remarques ou informations complémentaires.
Code correspondance	Code utilisé pour la déclaration CNRPS

Ajouter une nouvelle Position

1. Cliquer sur le bouton Ajouter (+) situé en haut de l’écran Liste des Positions.

2. La Fiche Position s’ouvre.

3. Renseigner les informations nécessaires.

4. Cliquer sur Enregistrer pour sauvegarder.

5. Cliquer sur Annuler pour abandonner la saisie.

Fiche Position

La fiche Position permet de créer ou modifier une position, de définir ses libellés multilingues et d’y associer des sous-positions.

Nom du champ	Description
Activité	Indique si la position est active ou inactive dans le système.
Code	Code unique de la position. Champ obligatoire (ex. : 1).
Code correspondance	Code utilisé pour la correspondance réglementaire ou interne (ex. : 0).
Libellé Fr	Libellé de la position en langue française (ex. : Actif).
Libellé Ar	Libellé de la position en langue arabe.
Libellé	Libellé principal de la position utilisé par défaut dans l’application.
Observation Fr	Remarques ou commentaires en français.
Observation Ar	Remarques ou commentaires en arabe.
Observation	Observation générale liée à la position.

Onglet : Sous-positions

Cet onglet permet de gérer les sous-positions associées à une position.
Les sous-positions décrivent des situations plus détaillées liées à la position principale (ex. : type d’activité, statut particulier).

Nom de la colonne	Description
Code Position	Code de la position parente.
Code Sous-position	Code unique de la sous-position.
Libellé Fr	Libellé de la sous-position en français.
Libellé Ar	Libellé de la sous-position en arabe.
Observation Fr	Observation en français.
Observation Ar	Observation en arabe.
Code correspondance	Code de correspondance réglementaire ou interne.

Code Position	Code Sous-position	Libellé Français	Libellé Arabe
01	01	Activité avec octroi du salaire	مباشرة فعلية مع الانتفاع بالمرتب
01	02	Activité en attente du mandatement du salaire	مباشرة فعلية في انتظار صرف المرتب
01	03	Temps partiel	نظام العمل بنصف الوقت

Enregistrement

• Cliquer sur Enregistrer pour sauvegarder la position et ses sous-positions.

• Cliquer sur Annuler pour quitter sans enregistrer

Taxes spéciales paie par année

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Taxes spéciales paie par année

Cet écran sert à gérer les taxes spéciales appliquées sur la paie, par année et par rubrique. On peut y retrouver toutes les informations liées au taux, à l’assiette de calcul et aux périodes concernées.

Description des colonnes :

• Année : l’année à laquelle la taxe spéciale s’applique (ex. 2025).
• Mois : le mois concerné (si la taxe est ponctuelle ou limitée à certains mois).
• Rubrique : la rubrique de paie concernée (ex. : Cotisation, Taxe solidarité…).
• Libellé : désignation claire de la rubrique (nom affiché).
• Taux taxe : pourcentage de la taxe appliquée sur l’assiette (ex. 0,50 %).
• Nombre jours : nombre de jours pris en compte (utile pour certaines retenues au prorata).
• Assiette : base de calcul de la taxe (salaire brut, net, IN = inclus, EX = exclu…).
• Nature de paie : type de paie sur lequel la taxe s’applique (paie normale, paie complémentaire, etc.).

·        Observation : champ libre pour ajouter une remarque ou précision.

Ajouter un Taxe spécial paie par année :

1.      Cliquez sur le bouton vert “+” situé en haut à gauche de la grille.

2.      Un formulaire de création s’ouvre automatiquement.

3.      Remplir les informations générales de taxe spéciale paie par année

Description des champs de taxe spécial paie par année :

Repère	Champ	Description
A	Année	Année d’application de la taxe spéciale de paie (exemple : 2025).
B	Rubrique	Rubrique de paie concernée par la taxe spéciale (ex. : Contribution sociale de solidarité).
C	Libellé	Libellé descriptif de la taxe tel qu’il apparaît dans les états et bulletins de paie.
D	Type de retenue	Type de retenue associé à la taxe (ex. : Retenue 1), utilisé pour le calcul et la classification comptable.
E	Règle de calcul	Méthode de calcul de la taxe : • Taux taxe : pourcentage appliqué sur l’assiette (ex. 0,500 = 0,5 %) • Nombre de jours : nombre de jours pris en compte pour un calcul au prorata (base 360 jours).
Assiette	Assiette	Base de calcul de la taxe (ex. : Imposable Net (IN), Brut, Net, etc.).
F	Seuil imposable annuel	Montant annuel minimum à partir duquel la taxe s’applique (ex. : Imposable annuel net FP et charges familiales).
D	Observation	Champ libre permettant d’ajouter des remarques ou des précisions relatives à la taxe.

Modèle de comptabilisation de paie

Accéder au menu :  Paie > Paramétrés > Modèle de comptabilisation de paie

Cet écran permet d'afficher la liste des modèles des comptabilisation de paie avec leur Libellé et Code.

Ajouter un modèle de comptabilisation de paie : 

1.      Cliquer sur le bouton (+) pour ajouter un nouveau Diplôme

2.      Saisir les informations obligatoires telles que :

-        Code : 1

-        Libellé  : Modèle Comptabilisation statut titulaire 

3.      Cliquer sur Enregistrer pour valider l’opération.